Traité de droit commercial maritime, par Arthur Desjardins,...

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Détails bibliographiques
Auteur principal: Desjardins, Arthur.
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Paris : Pedone-Lauriel, 1878-1890.
Sujets:
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100 |a Desjardins, Arthur. 
240 1 3 |a La liberté du commerce maritime. Définition, état-civil, nationalité, nature juridique des navires. Acquisition et transmission de la propriété des navires. Privilèges sur les navires. Saisie et vente des navires 
240 1 0 |a Des propriétaires. Des capitaines 
240 1 0 |a Traité des gens de mer. Traité du contrat d'affrètement. Du transport des passagers par mer 
240 1 0 |a Traité du connaissement. Traité des avaries 
240 1 0 |a 1. De l'abordage. 2. Traité du contrat à la grosse. 3. Traité de l'hypothèque maritime. 4. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français 
240 1 0 |a Traité des assurances maritimes 
240 1 0 |a Traité des assurances maritimes (ch. VIII, IX et X). 2. Appendice aux traités des assurances maritimes et des gens de mer. 3. Des prescriptions et fins de non-recevoir 
240 1 0 |a Introduction historique à l'étude du droit commercial maritime : 1. Histoire du droit commercial maritime jusqu'au XIXe siècle. 2. Législation contemporaine. Tables générales de l'ouvrage 
245 1 0 |a Traité de droit commercial maritime, par Arthur Desjardins,... 
260 |a Paris :  |b Pedone-Lauriel,  |c 1878-1890. 
300 |a 9 vol. in-8. 
505 1 |a I. La liberté du commerce maritime. Définition, état-civil, nationalité, nature juridique des navires. Acquisition et transmission de la propriété des navires. Privilèges sur les navires. Saisie et vente des navires ; II. Des propriétaires. Des capitaines ; III. Traité des gens de mer. Traité du contrat d'affrètement. Du transport des passagers par mer ; IV. Traité du connaissement. Traité des avaries ; V. 1. De l'abordage. 2. Traité du contrat à la grosse. 3. Traité de l'hypothèque maritime. 4. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français... 
650 |a Droit maritime. 
993 |a Livre 
994 |a BC 
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