Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...
Enregistré dans:
Auteur principal: | Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative. |
---|---|
Autres auteurs: | France. Assemblée nationale (1791-1792). |
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
(Paris,) :
Impr. nationale,
(s. d.).
|
Sujets: |
Documents similaires
-
Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...
par: Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié: 1792 -
Gaspard
par: Benjamin, René.
Publié: 1917 -
Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...
par: Soret, Simon.
Publié: 1792 -
Le comité d'éthique
par: Ambroselli, Claire.
Publié: 1990 -
Comité d'entreprise : les commissions formation encore méconnues
par: Dubs, Magali.
Publié: 1990