Résultats de la recherche

6801

Publié 1791

Article de revue

6802

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

Livre

6803

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 4e des sans-culottides de l'an 2e, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, sur la situation intérieure de la République ; par Robert Lindet,...

par Lindet, Robert, 1746-1825.
Publié 1794

Livre

6804

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

6805

De la législation ou principe des loix. Par M. l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1792

Livre

6806

Partie septentrionale de l'Afrique : contenant l'Egipte, Nubie, l'Abissinie, la Barbarie, Nigritie et la Guinée

Publié 1791

Carte

6807

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

Livre

6808

Le Code françois, ou Collection complette et raisonnée des loix, ou décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, par M.L... D.B.c.d.L. P.

Publié 1790

Livre

6809

Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.

par Lebreton, Joachim.
Publié 1792

Livre

6810

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas Louis, 1750-1828.
Publié 1792

Livre

6811

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

Livre

6812

Liste de MM. les députés à l'Assemblée nationale législative et de MM. les suppléans...

Publié 1791

Livre

6813

Les Principes de la Foi sur le gouvernement de l'Eglise en opposition avec la constitution civile du clergé, ou Réfutation du "Développement de l'opinion de M. Camus", par un docteur en théologie de la Faculté de Paris [l'abbé D. Bérardier].

par Bérardier, Denis, Abbé.
Publié 1791

Livre

6814

1ère Assemblée nationale législative : Journal des débats et des décrets.

Publié 1789

Livre

6815

[Documents historiques, législatifs et administratifs].

Publié 1789

Revue

6816

Vue de l'église de Sartrouville

par Legrand, Louis, 1723-1807.
Publié 1788

Estampe

6817

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

Livre

6818

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

Livre

6819

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

Livre

6820

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

Livre

6821

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

Livre

6822

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

Livre

6823

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

Livre

6824

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

Livre

6825

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

Livre

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