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6501

Discours prononcé par M. J. Chénier,... à la cérémonie funèbre célébrée au Champ de Mars, le 20 prairial an VII... en l'honneur de nos ministres plénipotentiaires assassinés par l'Autriche

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié 1799

Livre

6502

Liste générale des déportés par la loi du 19 Fructidor. Rédigée par Louis Petit, l'un des déportés.

par Petit, Louis.
Publié 1799

Livre

6503

Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la république ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté,... . Suivis du Discours du citoyen Louvet, représentant du peuple.

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié 1795

Livre

6504

L'Agence de l'envoi des lois, aux administrateurs des départements et aux agents nationaux des districts de la République.

Publié 1795

Article de revue

6505

Causes de la guerre de la Vendée et des Chouans, et l'amnistie manquée.

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1796

Livre

6506

Réponse à tous les défenseurs officieux des bourreaux de nos Frères dans la Vendée. Avec l'acte solemnel d'acusation du 18 Nivose.

par Philippeaux.
Publié 1795

Livre

6507

Rapport du citoyen Bénaben, commissaire du département de Maine et Loire près des armées destinées à combattre les rebèles de la Vendée, aux administrateurs du même département, ou Récit exact des événemens les plus remarquables qui se sont passés sur les deux rives de la Loire dans cette guerre désastreuse

par Benaben, Jean-Claude-Gauthier-Louis de, 1746-1824.
Publié 1795

Livre

6508

Adresse aux habitants des campagnes de la Vendée [signé Charette, Fleuriot, Sapinaud, Couetus, Debruc].

Publié 1795

Article de revue

6509

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 16 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

6510

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 17 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

6511

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 24 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

6512

Arrêté du Comité des décrets, archives et procès-verbaux... du 29 germinal, l'an 3e...

Publié 1795

Article de revue

6513

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militaires. Du 28 Fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible.

Publié 1795

Livre

6514

Arrêté : du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature, du 5e jour complémentaire, l'an 3e de la République... [21 septembre 1795].

Publié 1795

Livre

6515

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 4e des sans-culottides de l'an 2e, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, sur la situation intérieure de la République ; par Robert Lindet,...

par Lindet, Robert, 1746-1825.
Publié 1794

Livre

6516

Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens. Séance du 16 Brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.
Publié 1797

Livre

6517

Principe Constitutionnel proposé par Billaud-Varenne.

par Billaud-Varenne.
Publié 1793

Livre

6518

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié 1793

Article de revue

6519

Jean-Antoine Vial, procureur-général-syndic du Département de Maine-et-Loire

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1793

Livre

6520

Projet de déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes.

Publié 1793

Livre

6521

Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries : à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par ordre de la Convention...

Publié 1793

Livre

6522

Convention nationale. Adresse du citoyen Grenier, vice-président de la section de la Réunion... [pour adjurer les représentants de faire l'union. 18 mars 1793].

par Grenier, Antoine-B.-J.
Publié 1793

Livre

6523

Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

Publié 1793

Livre

6524

Convention nationale. Rapport et projet de décret au nom du Comité d'instruction publique, par le citoyen Lakanal,... Imprimés par ordre de la Convention nationale. [10 juin 1793.].

par Lakanal, Joseph.
Publié 1793

Livre

6525

Rapport fait à la Convention nationale : par Haussmann, l'un des commissaires aux armées du Rhin, des Vosges et de la Moselle.

Publié 1793

Livre

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