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401

Sacra rituum Congregatione Eminentissimi ac Reverendissimi Domino Cardinali Pitra relatore. Andegaven Confirmationis cultus ab immemorabili tempore praestiti, Servo Dei Reginaldo Anachoritae Sancto Nuncupato...

Publié 1869

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402

Procès de condamnation et de réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite la Pucelle, publiés pour la première fois d'après les manuscrits de la Bibliothèque royale, suivis de tous les documents historiques qu'on a pu réunir et accompagnés de notes et d'éclaircissements, par Jules Quicherat...

par Quicherat, Jules-Étienne-Joseph.
Publié 1841

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403

Le Droit d'accroissement sur les communautés religieuses de femmes, développement des arguments absolument nouveaux, invoqués dans les 35 procès portés, depuis l'arrêt du 27 novembre 1889, par les 18 communautés de la Seine-Inférieure, devant les 5 tribunaux de ce département, par A. Robert,...

par Robert, Auguste, avoué à Rouen.
Publié 1890

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404

Théophile. Odes et stances. Élégies et sonnets. La Maison de Sylvie. Fragments : Pyrame et Thysbé ; poésies diverses ; contes. Appendice : documents biographiques ; anecdotes ; jugements littéraires ; le Parnasse satyrique et le procès. Bibliographie. Avec le portrait de Danet [÷sic÷ pour Daret] et une notice de Remy de Gourmont.

par Viau, Théophile de.
Publié 1907

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405

Catalogue des gentilshommes d'Anjou et pays Saumurois, qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l'élection des députés aux États généraux de 1789, publié d'après les procès-verbaux officiels, par MM. Louis de La Roque et Édouard de Barthélemy.

par Barthélemy, Édouard de.
Publié 1864

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406

Petite biographie conventionnelle, ou Tableau moral et raisonné des sept cent quarante neuf députés qui composaient l'assemblée dite de la Convention... Précédé d'un coup d'oeil rapide sur les principales causes de la révolution de 1789. Suivi du résultat des votes dans le procès de Louis XVI...

par Raup de Baptestin de Moulières, Antoine-Joseph.
Publié 1815

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407

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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408

Histoire de l'affaire Dreyfus, par Joseph Reinach...

par Reinach, Joseph, pseud. Polybe.
Publié 1901

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409

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

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410

L'éducation prisonnière de la forme scolaire ? : scolarisation et socialisation dans les sociétés industrielles

Publié 1994

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411

Oeuvres en prose de André Chénier, augmentées d'un grand nombre de morceaux inédits et précédées d'une notice littéraire par Eugène Hugo et d'une notice historique contenant toutes les pièces relatives à son procès... par le bibliophile Jacob (Paul Lacroix). Seule édition complète publiée sur les manuscrits autographes de l'auteur...

par Chénier, André, 1762-1794.
Publié 1840

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412

Choix de chroniques et mémoires sur l'histoire de France, avec notes et notices par J.-A.-C. Buchon. Jacques Du Clerq : Mémoires de 1448 à 1467. Pièces relatives à la prise de Constantinople en 1453. Jean Lefebvre de Saint-Remy : Mémoires de 1407 à 1435. Mémoires sur Jacques Coeur et actes de son procès.

par Buchon, Jean-Alexandre-C.
Publié 1838

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413

Vie nouvelle du vénérable Antoine Chevrier, fondateur de la Providence du Prado, d'après ses écrits et son procès de béatification, par l'abbé C. Chambost, chanoine honoraire, promoteur du diocèse de Lyon. Ouvrage précédé d'une lettre d'approbation de S. Em. le cardinal Maurin, archevque de Lyon, et orné de plusieurs gravures. Ouvrage couronné par l'Académie française. 7e édition.

par Chambost, C., Chanoine.
Publié 1928

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414

Nouveaux Essais d'histoire et de critique : Vues sur l'histoire ; les sciences politiques ; les sciences sociales ; Taine ; le duc d'Aumale ; la papauté au moyen âge et au XIXe siècle ; la jeunesse de Richelieu ; le P. Joseph ; la jeunesse de Frédéric ; la guerre des Calabres ; Norvins ; le roi de Rome ; le procès du maréchal Ney ; souvenirs de 1871 ; par Albert Sorel,...

par Sorel, Albert.
Publié 1898

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415

Toletana Beatificationis et canonizationis ven. servi Dei Fr. Francisci a puero Jesu laici professi ordinis Carmelitarum excalceatorum. Novus elenchus... Nec non novum summarium... Pro resolutione dubii...

Publié 1768

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416

Le Roy martyr, ou Esquisse du portrait de Louis XVI... par A. J. R. D. B. de Moulières,... On y a joint textuellement, comme monumens historiques, une déclaration de l'impératrice de Russie, après le meurtre du 21 janvier 1794 [sic] ; le testament de Louis XVI ; une lettre de Louis XVIII à M. l'abbé de Firmont ; et les procès-verbaux d'exhumation et de translation à Saint-Denis des précieux restes de Louis XVI et de la Reine Marie-Antoinette.

par Raup de Baptestin de Moulières, Antoine-Joseph.
Publié 1815

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417

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

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418

La Justice en France pendant la Révolution...

par Seligman, Edmond, avocat général à la Cour de cassation.
Publié 1901

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419

Les Splendeurs de la foi, accord parfait de la révélation et de la science, de la foi et de la raison, par M. l'abbé Moigno,...

par Moigno, François-Napoléon-Marie, Chanoine.

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420

Victor Hugo. Théâtre...

par Hugo, Victor, 1802-1885.
Publié 1861

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421

La Chronique de Sulpice Sévère, texte critique, traduction et commentaire... par André Lavertujon.

par Lavertujon, André.
Publié 1896

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422

Études critiques d'après les textes sur l'histoire de Jeanne d'Arc... par M. Philippe-Hector Dunand,... [T. IV].

par Dunand, Philippe-Hector, Chanoine.
Publié 1903

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423

Arrest du Parlement, la cour suffisamment garnie de pairs, du trois mars mil sept cent soixante-quatre...

Publié 1764

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424

La Vraie Jeanne d'Arc... par Jean-Baptiste-Joseph Ayroles,...

par Ayroles, Jean-Baptiste-Joseph, S.J., Le Père.
Publié 1890

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425

Recueil de diverses pièces pour servir à l'histoire [par Paul Hay, Sieur du Châtelet].

par Hay du Chastelet, Paul.
Publié 1643

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