Résultats de la recherche

301

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine-et-Loire, commencée le 10 mai 1790 en la ville d'Angers.

Publié 1790

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302

Procès-Verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours, tenue à Tours... le 12 novembre 1787.

Publié 1787

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303

Recueil d'arrêts rendus sur plusieurs questions jugées dans les procès de rapport en la quatrième Chambre des enquêtes, par M.*** [de Grainville],...

par Grainville, Charles-Joseph de Lespine de.
Publié 1750

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304

Du Système de dépopulation, ou la Vie et les crimes de Carrier, son procès et celui du Comité révolutionnaire de Nantes... par Gracchus Babeuf.

par Babeuf, François-Noël, dit Gracchus.

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305

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris,... au couvent des Grands Augustins en l'année 1750.

Publié 1750

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306

Code du commerce, servant de supplément au procès-verbal des séances du Corps législatif. Septembre 1807. Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement.

Publié 1807

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307

Actes de l'Assemblée générale du clergé de France, sur la religion, extraits du procès-verbal de ladite assemblée tenue à Paris... en 1765.

Publié 1765

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308

Les édicts et ordonnances des très chrestiens roys de François I à Louis XIV sur le fait de la justice et abbréviation des procès.

par Néron, Pierre.
Publié 1647

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309

Jugement du Conseil souverain chargé pour sa Majesté três-Fidèle d'instruire le procès au sujet de l'attentat commis sur sa personne sacrée...

Publié 1759

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310

Cour des Pairs. Procès de la conspiration militaire du 19 août 1820. Première partie. Contenant l'exposé fait par M. le marquis de Pastoret...

par Pastoret, Claude-Emmanuel Joseph-Pierre, Mis de, pseud. Franz von Dombay.
Publié 1821

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311

Observations sur un écrit intitulé : Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1750.

Publié 1750

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312

Procès-verbal de la cérémonie du sacre et du couronnement de LL. MM. l'empereur Napoléon et l'impératrice Joséphine. [Signé : L.-P. Ségur.].

par Ségur, Louis-Philippe de, 1753-1828.
Publié 1805

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313

Mémoires du marquis de Beauvais-Nangis et Journal du procès du marquis de La Boulaye

par Beauvais-Nangis, Nicolas de Brichanteau de, 1582-1650.
Publié 1862

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314

Mélanges d'histoire et d'archéologie. Avignon, les fresques du Palais des papes. Le Procès des Visconti

par Andre-Michel, Robert.
Publié 1920

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315

Etude sur Jeanne d'Arc : sa vie, ses voix, sa sainteté, sa soumission à l'Eglise, son procès et l'autorité ecclésiastique

par Jaugey, Jean-Baptiste, Abbé.
Publié 1867

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316

Second bulletin de l'agence générale pour la liberté religieuse : pièces relatives au procès de l'abbaye de Melleray. Nouvelles et pièces diverses. 15 janvier.

Publié 1832

Livre

317

Le Procès de l'écriture de soi instruit par la fiction narrative dans l'"Histoire d'une Grecque moderne" de l'abbé Prévost

par Dornier, Carole.

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318

Jeanne d'Arc : le procès de Rouen : 21 février 1431 - 30 mai 1431

Publié 2016

Livre

319

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

par Guinchard, Serge, 1946-
Publié 2023

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320

Karl Marx devant les jurés de Cologne (9 février 1849). Révélations sur le procès des communistes : (4 octobre 1852).

par Marx, Karl, 1818-1883.
Publié 1939

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321

Second procès-verbal de l'Assemblée générale des trois ordres de la province de Dauphiné tenue dans la ville de Romans, le 2 novembre 1788.

par Mounier, Jean-Joseph.
Publié 1788

Livre

322

Changer l'école : L'enseignement en procès, expériences nouvelles, professeurs et élèves parlent, éducation et révolution sociale

Publié 1970

Livre

323

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Publié 1790

Article de revue

324

La Maçonnerie noire ou la vérité sur l'intégrisme : d'après les documents authentiques du procès de béatification de S. [Saint] Pie X

par Ducaud-Bourget, François, 18..-19.
Publié 1974

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325

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

par Guinchard, Serge, 1946-
Publié 2021

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