Résultats de la recherche - Principes de droit public

1

par Hauriou, Maurice, 1856-1929.
Publié 2010

Livre

2

Éléments de droit public et administratif, ou Exposé méthodique des principes du droit public positif,... par É.-V. Foucart,...

par Foucart, Émile-Victor.
Publié 1839

Livre

3

Les principes généraux du droit administratif. Tome 2, La notion de service public, les individus au service public, le statut des agents publics

par Jèze, Gaston, 1869-1953.
Publié 2003

Livre

4

Les Principes de Droit public de l'Eglise...

par Tarquini, Cam.
Publié 1891

Livre

5

Les principes généraux du droit administratif. Tome 1, La technique juridique du droit public français

par Jèze, Gaston, 1869-1953.
Publié 2005

Livre

6

Les principes généraux du droit administratif. Tome 3, Le fonctionnement des services publics

par Jèze, Gaston, 1869-1953.
Publié 2011

Livre

7

Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public, par Th. Ducrocq,... 7e édition.

par Ducrocq, Théophile, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Publié 1897

Livre

8

Le Gouvernement de l'Église, ou Principes du droit ecclésiastique, exposés aux gens du monde, par M. l'abbé Lafarge,... Droit public.

par Lafarge, Pierre-Auguste, Abbé.
Publié 1890

Livre

9

Des Principes des négociations, pour servir d'introduction au ÷Droit public de l'Europe fondé sur les traités÷,... par M. l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1757

Livre

10

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

Livre

11

Considérations sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire, d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte, par M. C.-J. Robillard,...

par Robillard, C.-J., pseud. Bien-Aymé et Jules Bien-Aimé.
Publié 1821

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12

Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant les libertés de l'Église gallicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis, avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc., une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique, par M. Dupin,...

par Dupin, André-Marie-Jean-Jacques, 1783-1865.
Publié 1844

Livre

13

Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, par Vattel. Nouvelle édition, précédée d'un essai et d'une dissertation (de l'auteur) accompagnée des notes de Pinheiro-Ferreira et du Bon de Chambrier d'Oleires, augmentée du discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh (traduction nouvelle), complétée par l'exposition des doctrines des publicistes contemporains, mise au courant des progrès du droit public moderne et suivie d'une table analytique des matières, par M. P. Pradier-Fodéré,...

par Vattel, Emer de.
Publié 1863

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