Résultats de la recherche - Ordonnances des rois de France

26

Arret du conseil d'Etat du roi, qui ordonne que Monsieur sera mis en possession des droits de trépas de Loire et traite par terre d'Anjou, comme lui appartenant en vertu de son apanage...

Publié 1776

Livre

27

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, sur le fait des eaux et forêts...

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1764

Livre

28

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

par Valin, René-Josué, 1695-1765.
Publié 1760

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29

Code de Louis XV. ou Nouveau recueil des principaux règlements et ordonnances de Sa Majesté.

par Louis XV, roi de France.
Publié 1754

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30

Recueil des nouvelles ordonnances et réglemens de Louis XV sur les affaires qui sont de nature à estre portées au Conseil.

par Louis XV, roi de France.
Publié 1740

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31

Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs arrêts rendus en conséquence. Augmenté, sur l'édition de Mes Pierre Néron & Étienne Girard, d'un très grand nombre d'ordonnances & de quantité de notes, conférences & commentaires. Tome premier [-second].

Publié 1720

Livre

32

Ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre, servant de règlement pour le commerce des marchands . Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667.

Publié 1723

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33

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...

par Sauvageau, Michel.
Publié 1710

Livre

34

Lettre du roi Louis XIV et ordonnance municipale prescrivant un Te Deum et des feux de joie à l'occasion de la paix, 24 Avril, 8 mai 1714

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1714

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35

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publié 1700

Livre

36

Les édicts et ordonnances des très chrestiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII & Louis XIV.

Publié 1643

Livre

37

Ordonnance du roi Louis XIII, Roy de France et de Navarre, sur les plaintes et doléances faites par les Deputez des Estats de son Royaume : convoquez et assemblez en la ville de Paris, en l'année 1614 et sur les Advis donnez à sa Majesté par les Assemblées des Notables tenuës à Rouen en l'année 1617 et à Paris en l'année 1626

par Louis XIII, roi de France, 1601-1643.
Publié 1629

Livre

38

Les édits & ordonnances des rois de France, traitant en général et en particulier du faict de leurs domaine & finances etc...

par Fontanon, Antoine.
Publié 1580

Livre

39

[Edicts et Ordonnances des Roys de France...].

Publié 1580

Livre

40

Ordonnances des rois de France de la troisiéme race, recueillies par ordre chronologique. Huitiéme volume, contenant lesoOrdonnances de Charles VI. données depuis le commencement de l'année 1395, jusqu'à la fin de l'année 1403. Par M.r Secousse ancien avocat au Parlement, & pensionnaire de l'Académie royale des inscriptions et belles lettres.

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41

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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42

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

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43

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

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44

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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