Résultats de la recherche

5501

Extrait des regitres du conseil d'Etat, sur ce qui a été représenté au Roi étant en son conseil, que sa Majesté est propriétaire de la forêt de Beaufort en Anjou,...

Publié 1771

Livre

5502

Collection complette des Oeuvres de M. de Voltaire. Tome XVIII.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1768

Livre

5503

Mémoires de Mme la Mise de Pompadour, où l'on découvre les motifs des guerres et des traités de paix, les ambassades, les négociations dans les différentes cours de l'Europe ; les menées et les intrigues secrètes, le caractères des généraux, celui des ministres d'État, la cause de leur élévation et le sujet de leur disgrâce, et généralement tout ce qui s'est passé de plus remarquable à la cour de France pendant les vingt dernières années du règne de Louis XV, écrits par elle-même...

par Pompadour, Jeanne-Antoinette Poisson, Mme Le Normant d'Étioles, Mise de.
Publié 1766

Livre

5504

Arrest rendu en la grande direction, qui déboute les sieurs Faribault et de Turbilly de toutes leurs demandes et prétentions, et maintient les usagers du Comté de Beaufort dans la propriété et possession de leurs communes,...

Publié 1767

Livre

5505

Au Roi, les officiers de votre sénéchaussée et présidial d'Angers osent encore porter aux pieds du Trône leurs craintes et leurs désirs... .

Publié 1763

Livre

5506

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'établissement d' une société d'agriculture dans la généralité de Tours, du 24 février 1761...

Publié 1761

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5507

Ordonnance de Louis XV..., jour fixer la jurisprudence sur la nature... des donations, donnée à Versailles au mois de fevrier 1731... -2.e Edit.

par Furgole, Jean-Baptiste.
Publié 1761

Livre

5508

Ordonnances de Louis XV. Concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, etc...

par Louis XV, roi de France.
Publié 1759

Livre

5509

Arrest du Conseil d'Etat qui fait défenses à André-Jacques Jahyer, libraire de la ville d'Angers, de prendre les titre et qualité d'imprimeur du roi, et d'en faire aucunes fonctions.

Publié 1758

Livre

5510

Arret du conseil d'Etat du roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d' Angers, contre ceux de la sénéchaussée...

Publié 1757

Livre

5511

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d'Angers, contre ceux de la sénéchaussée et siège présidial de la même ville,...

Publié 1757

Livre

5512

Lettre à Monseigneur le Procureur-général et à Messieurs les conseillers du Grand-conseil du roi

Publié 1756

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5513

Mémoire pour les propriétaires des mines de charbon de terre dans l'étendue des paroisses de Saint-Aubin-de-Luigné, de Chalonnes et de Chaudefond, de la province d'Anjou,... opposans à l'arrêt du Conseil d'Etat...

Publié 1757

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5514

Science des Princes ou considérations politiques sur les coups d'état...

par Naudé, Gabriel.
Publié 1752

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5515

Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations entre le sieur évêque d'Angers et les curés de ladite ville, évoquées au Parlement de Paris par arrêt du 2 janvier 1754.

Publié 1756

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5516

Traité des donations entre vifs et testamentaires... Avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le Traité de la révocation des donations... par M***. Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard par Me Michel Du Chemin...

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1754

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5517

Essai sur les fièvres et sur les différentes espèces de fièvres qui dépen dent de la constitution du sang.

par Huxham, Jean.
Publié 1752

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5518

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard... avec la Coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur, le Traité de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans, par Me *** [Arnaud de La Rouvière] et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard, par Me Michel Du Chemin, avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances.

par Ricard, Jean-Marie, 1622-1678.
Publié 1754

Livre

5519

Science des princes, ou Considérations politiques sur les coups d'état, par Gabriel Naudé,... avecque les réflexions historiques, morales, chrétiennes et politiques de L. D. M. C. S. D. S. E. D. M...

par Naudé, Gabriel.
Publié 1752

Livre

5520

L'Esprit des deux ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les testamens, développé par la conférence de leur texte avec celui des anciennes ordonnances... Par M*** ... [Sallé.].

par Sallé, Jacques-Antoine.
Publié 1752

Livre

5521

L'Empire d'Allemagne dédié à Monseigneur Amelot, Ministre et secrétaire d'Etat.

Publié 1743

Carte

5522

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui fixe les sommes qui doivent etre payées par les notaires, procureurs et huissiers... pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la couronne.

Publié 1726

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5523

Arrest du conseil d' Estat du Roy, qui casse une sentence des élûs d' Angers...

Publié 1727

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5524

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des officiers du grenier à sel de Laval.

Publié 1727

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5525

Lettre de MM. les évêques de Senez (J. Soanen), de Montpellier (C.-J. Colbert) et de Boulogne (P. de Langle) au roi, au sujet de l'arrest du Conseil d'État de Sa Majesté, du 31 décembre 1720, portant suppression de leurs mandemens du mois de septembre de la même année et de l'acte d'appel qui y est joint. (Janvier 1721.).

par Colbert, Charles-Joachim, évêque de Montpellier.
Publié 1721

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