Résultats de la recherche - Les moyens du droit

1

Philosophie du droit : définitions et fins du droit : les moyens du droit

Philosophie du droit : définitions et fins du droit : les moyens du droit

par Villey, Michel, 1914-1988.
Publié 2001

Livre

2

Les Droits légaux et les moyens de défense des Catholiques français, devant la loi du 29 mars 1882, sur l'Enseignement primaire obligatoire

Les Droits légaux et les moyens de défense des Catholiques français, devant la loi du 29 mars 1882, sur l'Enseignement primaire obligatoire

par Goy, Stéphan de, Avocat.
Publié 1882

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3

Pouvoir du pape sur les souverains au moyen âge, ou Recherches historiques sur le droit public de cette époque relativement à la déposition des princes, par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

Pouvoir du pape sur les souverains au moyen âge, ou Recherches historiques sur le droit public de cette époque relativement à la déposition des princes, par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

par Gosselin, Jean-Edme-Auguste, Abbé.
Publié 1839

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4

Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

par Furgole, Jean-Baptiste, 1690-1761.
Publié 1736

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5

Histoire du droit de succession en France, au moyen-âge, par Édouard Gans,... traduite en français par L. de Loménie, précédée d'une notice sur la vie et les ouvrages de Gans, par M. Saint-Marc-Girardin,...

Histoire du droit de succession en France, au moyen-âge, par Édouard Gans,... traduite en français par L. de Loménie, précédée d'une notice sur la vie et les ouvrages de Gans, par M. Saint-Marc-Girardin,...

par Gans, Eduard.
Publié 1845

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6

Histoire du droit romain au moyen âge, par M. de Savigny,... traduite de l'allemand sur la dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,...

Histoire du droit romain au moyen âge, par M. de Savigny,... traduite de l'allemand sur la dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,...

par Savigny, Friedrich Carl von, 1779-1861.
Publié 1839

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7

Une histoire de l'État en Europe : pouvoir, justice et droit du Moyen âge à nos jours

Une histoire de l'État en Europe : pouvoir, justice et droit du Moyen âge à nos jours

par Picq, Jean, 1945-
Publié 2015

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8

Conquestus fuit domino regi : le recours au roi d'après les arrêts du Parlement de Paris, 1223-1285

Conquestus fuit domino regi : le recours au roi d'après les arrêts du Parlement de Paris, 1223-1285

par Forcadet, Pierre-Anne, 19..- ., juriste.
Publié 2018

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9

L' État, éléments d'histoire et de pratique politique, par Woodrow Wilson,... Avec une préface de Léon Duguit,... Traduction française de J. Wilhelm,...

L' État, éléments d'histoire et de pratique politique, par Woodrow Wilson,... Avec une préface de Léon Duguit,... Traduction française de J. Wilhelm,...

par Wilson, Woodrow, 1856-1924.
Publié 1902

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