Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
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Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
A Toulouse :
De l'imprimerie de N. Caranove fils,
1736.
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BU Lettres
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Livres anciens Magasins | 33225 |
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