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Discours prononcés par Mgr l'évêque d'Orléans [F. Dupanloup] à l'Assemblée nationale dans les séances des 15 mars, 28 mai, 7, 12, 14 et 16 juin 1875, pour appuyer le projet de loi présenté par M. le Cte Jaubert, sur la liberté de l'enseignement supérieur

par Dupanloup, Félix, 1802-1878.
Publié 1875

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452

La construction du système français de formation professionnelle continue : retour sur l'accord du 9 juillet 1970 et de la loi du 16 juillet 1971 : actes des rencontres, les 29 mars et 27 novembre 2001

Publié 2004

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453

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H.-F. Rivière,... Avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... Publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration, pour le Code civil, de M. Poncet,... 38e édition, revue, corrigée et augmentée.

Publié 1910

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454

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845

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455

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

par Laloy, Pierre-Antoine.

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456

Jurisprudence de la cour de cassation ou notices des arrêts les plus importants depuis 1791...

Revue

457

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

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458

Oeuvres complètes Tome 5, Mélanges historiques, Lettres sur les Anglais ou Lettres philosophiques, Remarques, La Pyrrhonisme de l'histoire, La Défense de mon oncle, Un chrétien contre six Juifs, De quelques niaiseries, Lettres chinoises, indiennes, et Tartares, Les Honnêtetés littéraires, Fragments sur l'histoire, Des mensonges imprimés, Politique et législation, Le Droit des hommes et les usurputations des Papes, Le Cri des Nations, Commentaire sur le livre des délits et des peines, Prix de la justice et de l'humanité, Commentaire sur l'Esprit des lois, Diatribe à l'auteur des Ephémérides écrits pour les habitants du Mont-Jura et du Pays de Gex, Traité sur la tolérance, à l'occasion de la mort de Joan Calas, Eléments de la philosophie de Newton, Pièces relatives à la philosophie de Newton, Des singularités de la Nature etc...

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1869

Livre

459

Oeuvres complètes de Platon, publiées sous la direction de M. Émile Saisset,... traductions Dacier et Grou, avec notes et arguments de MM. E. Chauvet et A. Saisset,...

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1877

Livre

460

Oeuvres complètes de Platon. 10, Dialogues douteux, dialogues apocryphes, lettres et fragments

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1869

Livre

461

Alfred Picard,... Les Chemins de fer français, étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc

par Picard, Alfred.
Publié 1884

Livre

462

Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public, par Th. Ducrocq,... 7e édition.

par Ducrocq, Théophile, professeur à la Faculté de droit de Paris.
Publié 1897

Livre

463

Oeuvres complètes de Montesquieu. Édition de Ch. Lahure.

par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat, 1689-1755, Baron de la Brède et de.
Publié 1866

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464

Oeuvres complètes Tome 3, La Henriade, Essai sur les guerres civiles en France, Dissertation sur la mort de Henri IV, Essai sur la poésie épique, La Pucelle, Discours en vers sur l'homme, Le Pour et le Contre, Poème sur la Loi Naturelle, Poème sur le Désastre de Lisbonne, Le Temple du Gout, Le Temple de l'Amitié, Sur les événements de l'année 1744, Poème de Fontenoi, Voyage à Berlin, Précis de L'Ecclésiaste et du Cantique des Cantiques, La Guerre civile de Genève, La Fête de Bellébat, La Bastille, La Mort de Mademoiselle Le Couvreur, La Police, sous Louis XIV, Sur la Campagne d'Italie, Apologie de la Fable, Jean qui pleure et Jean qui rit, L'Hôte et L'Hôtesse, Epîtres, Stance, Ode, Contes en vers, Satires, Poésies mêlées, Lettres en vers et en Prose.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

465

Oeuvres complètes. II

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 1959

Livre

466

Motifs et discours prononcés lors de la publication du code civil

Publié 1841

Livre

467

Encyclopédie théologique, ou série de dictionnaires sur toutes les parties de la science religieuse offrant en français la plus claire, la plus facile, la plus commode, la plus variée et la plus complète des théologies... publiée par M. l'abbé Migne,...

par Migne, Jacques Paul, 1800-1875.
Publié 1845

Livre

468

Émile Ollivier. L'Empire libéral, études, récits, souvenirs...

par Ollivier, Émile, 1825-1913.

Livre

469

Théâtre de Voltaire. Tome premier [-douzième]. Édition stéréotype, d'après le procédé de Firmin Didot.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1801

Livre

470

La Bible, traduction nouvelle avec introductions et commentaires par Édouard Reuss,...

par Reuss, Edouard.
Publié 1874

Livre

471

Histoire de la Terreur, 1792-1794, d'après des documents authentiques et inédits, par M. Mortimer Ternaux...

par Ternaux, Louis Mortimer.
Publié 1862

Livre

472

Oeuvres complètes de Cicéron. (Texte latin avec la traduction française de la collection Panckoucke.).

par Cicéron, Marcus Tullius, 0106-0043 av. J.-C.
Publié 1866

Livre

473

Oeuvres polémiques de Mgr Freppel,...

par Freppel, Charles Émile, 1827-1891.

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474

Traité de droit commercial maritime, par Arthur Desjardins,...

par Desjardins, Arthur.
Publié 1878

Livre

475

Oeuvres complètes de Cicéron, par C.-L.-F. Panckoucke.

par Cicéron, Marcus Tullius, 0106-0043 av. J.-C.
Publié 1837

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