Résultats de la recherche

426

Lois de la procédure civile et administrative, par G.-L.-J. Carré,... 4e édition, mise par un supplément au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'en 1860... par Chauveau Adolphe,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin.
Publié 1861

Livre

427

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...

par Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Publié 1861

Livre

428

La Féodalité et le droit civil français

par Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publié 1862

Livre

429

Des Faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice de tous les droits en matière de faillites... par M. Frédéric Laroque-Sayssinel,...

par Laroque-Sayssinel, Frédéric.
Publié 1860

Livre

430

Précis historique de la législation consulaire, ou Introduction à l'étude du droit commercial, par Gragnon-Lacote,...

par Gragnon-Lacoste, Thomas-Prosper.
Publié 1860

Livre

431

Législation des contributions directes, recueil contenant... le texte de toutes les dispositions de lois qui régissent la matière, par A. Perroux.

par Perroux, A., avocat.
Publié 1860

Livre

432

Etudes contemporaines : La liberté religieuse et la législation actuelle.

Publié 1860

Livre

433

Traité des avaries communes et particulières suivant les diverses législations maritimes, par Ernest Frignet,...

par Frignet, Ernest.
Publié 1859

Livre

434

Les Formules angevines, étude historique sur la législation mérovingienne en Anjou

par Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publié 1858

Livre

435

Tableau des prisons militaires, pénitenciers militaires, ateliers de travaux : organisation, règlements, régime, législation pénale, statistique, en France, en Piémont, en Prusse et en Angleterre, par M. J.-Léon Vidal,..

par Vidal, Léon, Jérôme-Léon, pseud. Léon de Céran.
Publié 1858

Livre

436

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien... précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain... par M. Ortolan,... 6e édition...

par Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Publié 1857

Livre

437

Dictionnaire universel du droit commercial maritime, ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques, par Aldrick de Caumont,... 2e édition.

par Caumont, Aldrick.
Publié 1857

Livre

438

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Tome second

par De Lalleau, Charles, 17..-18.
Publié 1858

Livre

439

De l'Influence du droit canonique sur la législation française, par G. d'Espinay,...

par Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publié 1856

Livre

440

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Tome premier

par De Lalleau, Charles, 17..-18.
Publié 1856

Livre

441

Traité de la compétence des juges de paix,... par M. Curasson,... 3e édition... mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour, par MM. Poux-Lagier et Paul Pialat,...

par Curasson, Jacques.
Publié 1854

Livre

442

Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, ou de l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France, par M. Gaudry,...

par Gaudry, Joachim-Antoine-Joseph.
Publié 1854

Livre

443

Les arts et la poésie à Sparte sous la législation de Lycurgue

par Beulé, Charles Ernest, 1826-1874.
Publié 1853

Livre

444

Eléments d'organisation judiciaire précédés d'une Introduction sur la législation nouvelle

par Bonnier, Édouard Louis Joseph, 1808-1877.
Publié 1853

Livre

445

Discours prononcé le 3 novembre 1853, à l'audience de rentrée de la cour impériale d'Angers par M. Métivier... : De l'influence de l'esprit révolutionnaire sur la législation.

par Métivier.
Publié 1853

Livre

446

Études sur Domat, par M. Eug. Cauchy. Première partie.

par Cauchy, Eugène.
Publié 1852

Livre

447

Nouvelle loi sur l'enseignement, suivie des décrets, règlements et arrêtés relatifs à l'exécution de cette loi, avec un commentaire par Th.-H. Barrau.

par Barrau, Théodore-Henri.
Publié 1851

Livre

448

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...

Publié 1850

Livre

449

Pothier annoté et mis en corrélation avec le Code civile et la législation actuelle

par Bugnet.
Publié 1848

Livre

450

Histoire du droit romain, ou Introduction historique à l'étude de cette législation, par M. Ch. Giraud,...

par Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publié 1847

Livre

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