La liberté des congrégations religieuses en France. 2, Régimes français des congrégations religieuses : congrégations simplement licites et congrégations reconnues

par Durand, Jean-Paul, 1949-...., juriste.
Publié 1999

La liberté des congrégations religieuses en France. 3, L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée : du droit de déclarer une spécialité congréganiste

par Durand, Jean-Paul, 1949-...., juriste.
Publié 1999

La liberté des congrégations religieuses en France. 1, Une situation métamorphosée ? : évolutions : droit français des congrégations religieuses & droit canonique de l'état de vie consacrée

par Durand, Jean-Paul, 1949-...., juriste.
Publié 1999

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845