Résultats de la recherche - Droit public général

26

Droit constitutionnel contemporain. [Tome] 1, Théorie générale, les régimes étrangers

par Chagnollaud, Dominique, 1956-
Publié 2013

Livre

27

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

Livre

28

Droit constitutionnel contemporain. 1, Théorie générale, régimes étrangers, histoire constitutionnelle

par Chagnollaud, Dominique, 1956-
Publié 2023

Livre

29

Droit constitutionnel contemporain. Tome 1, Théorie générale, régimes étrangers, histoire constitutionnelle

par Chagnollaud, Dominique, 1956-
Publié 2021

Livre

30

Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé, depuis les premiers temps jusqu'à la publication du Code civil (matières de l'examen de première année), par C. Ginoulhiac,...

par Ginoulhiac, Charles.
Publié 1884

Livre

31

Droit constitutionnel contemporain. Tome 1, Théorie générale, régimes étrangers, histoire constitutionnelle

par Chagnollaud, Dominique, 1956-
Publié 2019

Livre

32

Jurisprudence de XIXe siècle, ou table tricennale du Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Publié 1834

Livre

33

Introduction historique à l'étude du Code civil,... par Daniel de Folleville,... 1er examen : notions abrégées sur les sources du droit civil français ; notions générales sur l'organisation actuelle des grands pouvoirs publics.

par Folleville, Louis-André Daniel de.
Publié 1876

Livre

34

Recueil général des lois et des arrêts.

Publié 1950

Revue

35

Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public depuis l'avénement de Napoléon, par J.-B. Sirey,... Tome I, antérieur à l'an X, 1800 et 1801 [ - Tome XII (an 1812)]... 1re partie : Jurisprudence de la Cour de cassation. 2e partie : Lois et décisions diverses.

par Sirey, Jean-Baptiste-Aimé-Auguste-Charles.

Livre

36

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

37

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

38

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

39

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

40

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

41

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

42

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

43

La Nouvelle maison rustique, ou Économie générale de tous les biens de campagne... donnée ci-devant au public par le sieur Liger. 5e édition, augmentée considérablement et mise en meilleur ordre, avec la Vertu des simples, l'Apoticairerie et les décisions du droit françois sur les matières rurales... par M.*** [H. Besnier].

par Liger, Louis, d'Auxerre.
Publié 1740

Livre

44

La Nouvelle maison rustique, ou Économie générale de tous les biens de campagne... donnée ci-devant au public par le sieur Liger. 10e édition, augmentée considérablement et mise en meilleur ordre, avec la Vertu des simples, l'Apothicairerie et les décisions du droit françois sur les matières rurales... par M.*** [H. Besnier].

par Liger, Louis, d'Auxerre.
Publié 1775

Livre

45

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

46

La Révolution française et la famille : Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804)

par Garaud, Marcel, 1885-1972.
Publié 1978

Livre

47

L'État moderne et son droit, traduit de l'allemand et annoté... par Georges Fardis,... avec la collaboration d'un groupe d'avocats et de jurisconsultes

par Jellinek, Georg.
Publié 1911

Livre

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