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313476

Constitution de la République française.

Constitution de la République française.

Livre

313477

Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme.

Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme.

Article de revue

313478

Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal...

Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal...

Article de revue

313479

Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

Article de revue

313480

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple français envoyés à l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans de la Vendée [signé P. M. Delaunay, Bezard].

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple français envoyés à l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans de la Vendée [signé P. M. Delaunay, Bezard].

Article de revue

313481

Décret de la Convention nationale et arrêtés sur la pacification de la Vendée.

Décret de la Convention nationale et arrêtés sur la pacification de la Vendée.

Article de revue

313482

Décret sur la liberté des cultes.

Décret sur la liberté des cultes.

Article de revue

313483

Les représentans du peuple composant le Comité de législation, au procureur-général-syndic, près le département de Maine et Loire.

Les représentans du peuple composant le Comité de législation, au procureur-général-syndic, près le département de Maine et Loire.

Article de revue

313484

Loi qui rapporte l'article V de celle du 14 ventôse de l'an IIe, relative aux indemnités à accorder aux habitans des départemens de l'Ouest.

Loi qui rapporte l'article V de celle du 14 ventôse de l'an IIe, relative aux indemnités à accorder aux habitans des départemens de l'Ouest.

Article de revue

313485

Au nom du peule français. Grenot, Guezno, Guermeur, représentans du peuple près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg, et dans les départemens de leurs arrondissemens...

Au nom du peule français. Grenot, Guezno, Guermeur, représentans du peuple près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg, et dans les départemens de leurs arrondissemens...

Article de revue

313486

Extrait du registre des délibérations du Comité d'instruction publique. Du 16 floréal, l'an 3e... [signé Chaube, Dumont].

Extrait du registre des délibérations du Comité d'instruction publique. Du 16 floréal, l'an 3e... [signé Chaube, Dumont].

Article de revue

313487

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens [signé Coulonnier].

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens [signé Coulonnier].

Article de revue

313488

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Article de revue

313489

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Article de revue

313490

Arrêté du département de Maine et Loire. Séance publique du 27 floréal, an troisième...

Arrêté du département de Maine et Loire. Séance publique du 27 floréal, an troisième...

Article de revue

313491

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

Article de revue

313492

Extrait du procès-verbal de la séance de la Convention nationale du 17 prairial, an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter ont été reconnus et proclamés ambassadeurs de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.

Extrait du procès-verbal de la séance de la Convention nationale du 17 prairial, an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter ont été reconnus et proclamés ambassadeurs de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.

Article de revue

313493

Le Comité de législation aux présidens, administrateurs, procureurs-généraux syndics.

Le Comité de législation aux présidens, administrateurs, procureurs-généraux syndics.

Article de revue

313494

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

Article de revue

313495

Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième...

Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Article de revue

313496

Discours prononcé par le citoyen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

Discours prononcé par le citoyen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

Article de revue

313497

Hymnes chantés dans la séance de la Convention nationale du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

Hymnes chantés dans la séance de la Convention nationale du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

Article de revue

313498

Rapport fait... au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin,... dans la séance du 1er fructidor l'an III.

Rapport fait... au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin,... dans la séance du 1er fructidor l'an III.

par Baudin, Pierre-Charles-Louis, député des Ardennes.

Article de revue

313499

Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas,... dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor, l'an 3e...

Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas,... dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor, l'an 3e...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Article de revue

313500

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Mailhe, Jean-Baptiste, 1750-1834.

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1