Résultats de la recherche

46276

Rapport fait au nom du comité de liquidation, sur le mode d'évaluation des greffes et offices domaniaux, par M. Lindet...

par Lindet, Robert, Jean-Baptiste-Robert.

Livre

46277

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.

Livre

46278

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, concernant l'erreur de 143.200 livres à relever dans la liquidation, faite le 27 septembre 1791, de l'office militaire de M. de Salm-Salm, prince allemand, ci-devant propriétaire du régiment de son nom, par M. Rivoallan,...

par Rivoallan, Jean-Marie.

Livre

46279

Rapport du comité de liquidation, par M. Rivoallan,... sur la fixation des bases de la liquidation des charges et offices des secrétaires généraux, prévôts, lieutenants de prévôts, greffiers, exempts, fourriers, trompettes, médecins, chirurgiens, apothicaires, aumôniers, chapelains attachés aux états-majors de la cavalerie, dragons, et des officiers composant la prévôté générale des bandes, et du ci-devant régiment des gardes-françaises.

par Rivoallan, Jean-Marie.

Livre

46280

Opinion de J.-J. Lacoste Monlausur,... sur la dette publique, prononcée à la séance du 22 mai 1792...

par Lacoste Monlausur, Jean-Joseph, député du Lot.

Livre

46281

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

Livre

46282

Mémoires de Saint-Simon. Nouvelle édition collationnée sur le manuscrit autographe, augmentée des additions de Saint-Simon au Journal de Dangeau et de notes et appendices par A. de Boislisle...

par Saint-Simon, Louis de Rouvroy, duc de, 1675-1755.

Livre

46283

Rapport fait par Gibert-Desmolières au nom de la commission des finances... sur la situtation des finances.

par Gibert-Desmolières.

Livre

46284

Mémoire lu à l'Assemblée nationale le 12 octobre 1791 par M. Tarbé,... sur l'administration des contributions publiques...

par Tarbé, Louis-Hardouin.

Livre

46285

Opinion de M. Français (de Nantes) sur les pensions, prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1791 [÷sic pour÷ 1792]...

par Français, Antoine, Cte, dit Français de Nantes, pseud. Désormeaux, Du Coudrier, Jérôme.

Livre

46286

Rapport présenté à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances sur le compte-rendu par M. de Narbonne, ministre de la Guerre, des ordres de paiement qu'il a donnés sur la trésorie [÷sic÷] nationale depuis le 8 décembre 1791 jusqu'au 9 mars 1792, par M. Dupont-Grandjardin,... le 26 mars 1792...

par Dupont-Grand-Jardin, Joseph-François.

Livre

46287

Discours de M. Moreau,... sur les moyens d'accélérer le recouvrement des impositions, prononcé à la séance du 7 février 1792...

par Moreau, Edme, député de l'Yonne.

Livre

46288

Les Administrateurs du département de Mayenne et Loire à leurs concitoyens.

Livre

46289

L'Illustration (Paris).

Revue

46290

La Frontière à Llivia de 1979 à nos jours

par Trebuchet, Karine.

Livre

46291

Dix septième et dix huitième siècle. 2

par Malet, Albert, 1864-1915.

Livre

46292

Les Négociations entre Louis XII et Ferdinand le Catholique : la trêve du 1er avril 1513, son caractère, son vrai nom

par Boissonnade, Prosper.

Livre

46293

La historia religiosa de la Revolucion francesa vista por Pablo de Olavide : un capitulo inédito del Evangelio en triunfo

par Defourneaux, Marcelin, 1912?-1975.

Article de revue

46294

Correspondance du département de Maine et Loire à l'Assemblée nationale-législative.

Livre

46295

Albert Mathiez,... Robespierre terroriste.

par Mathiez, Albert, 1874-1932.

Livre

46296

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet, sur une question qui résulte des dispositions des coutumes des ci-devant pays du Maine et d'Anjou, depuis le brûlement des titres féodaux, pour distinguer les territoires qui sont soumis à ces coutumes relativement aux servitudes rurales. Séance du 29 prairial an 7.

par Brichet, François-Augustin.

Livre

46297

Pierre Choudieu à ses concitoyens et à ses collègues. (Protestation contre les attaques de Philippeaux.).

par Choudieu, Pierre-René, 1761-1838.

Livre

46298

Eveil aux patriotes, ou Motion d'ordre aux 48 sections : [1795 ?] (n˚1).

Livre

46299

Tribunat. Opinion de J.-J. Maillia-Garat sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 13 pluviôse an IX.

par Maillia-Garat, Joseph-Jacques.

Livre

46300

Evolutions démographiques 1968-1986 : Loire-Atlantique

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