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44026

Atlas National de France. N°139. Département des Basses Pyrénées : Décrété le 8 février 1790 par l'Assemblée Nationale, Divisé en 6 districts et en .. cantons.

Publié 1790

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Carte

44027

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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44028

Le Martirologe, ou l'Histoire des martyrs de la Révolution

par Peltier, Jean-Gabriel.
Publié 1792

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44029

Lettres choisies sur les principaux événements de la Révolution.

par Villette, Charles.
Publié 1792

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44030

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale... Tome sixième. Par M. Le Hodey de Saultchevreuil.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44031

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... par M. Le Hodey de Saultchevreuil. Tome septième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44032

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome neuvième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44033

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome dixième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44034

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome onzième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44035

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome dix-huitième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44036

Liste des citoyens actifs de la municipalité de la ville d'Angers...

Publié 1790

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44037

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome quatrième.

Publié 1790

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44038

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome cinquième.

Publié 1790

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44039

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome treizième [huitième].

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44040

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome dix-neuvième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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44041

Liste des citoyens actifs et de ceux qui seront éligibles à la Municipalité de la Ville d'Angers...

Publié 1790

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44042

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

44043

Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Agriculture.

Publié 1792

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44044

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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44045

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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44046

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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44047

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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44048

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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44049

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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44050

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

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