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43726

Louis XVI (du séjour des heureux) à son auguste et respectable frère Louis XVIII, faisant sa première entrée au château des Tuileries...

par Robert, Jean-Baptiste-Magloire.
Publié 1814

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43727

Complément de la correspondance de la Cour de Rome avec Buonaparte, contenant les allocutions de N. S. P. le pape Pie VII, prononcées dans les consistoires secrets de 1808, et plusieurs autres pièces importantes... par Alphonse Muzarelli [÷sic÷]...

par Muzzarelli, Alfonso, Chanoine.
Publié 1814

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43728

Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, par Frédéric Schoell,...

par Schoell, Friedrich, Maximilian Samson Friedrich.
Publié 1814

Livre

43729

Exposé des moyens qui ont été employés par l'empereur Napoléon pour usurper la couronne d'Espagne. Par Don Pedro Cevallos, premier secrétairee d'état et de dépéches de S. M. C. Ferdinand VII. Publié à Madrid, le 1er septembre 1808, et traduit par M. Nettement, ancien Secrétaire de la Légation française à Londres, avec des notes historiques.

par Cevallos Guerra, Pedro, 1764-1840.
Publié 1814

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43730

Abrégé du célèbre ouvrage de M. Bossuet, intitulé ÷Défense de la Déclaration de l'Assemblée générale du clergé de France de 1682÷, ou Exposition des principales preuves établies par ce savant pontife, avec la Réponse à toutes les plus imposantes objections de ses adversaires, par M. l'abbé Coulon,...

par Coulon, Claude-Antoine, vicaire général de Nevers, prédicateur ordinaire du roi, Abbé.
Publié 1813

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43731

Code Napoléon. Edition originale et seule officielle.

Publié 1811

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43732

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1811

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43733

Musée impérial des monumens français. Histoire des arts en France et description chronologique des statues..., bas-reliefs et tombeaux... qui sont réunis dans ce musée, par Alexandre Lenoir,...

par Lenoir, Alexandre.
Publié 1810

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43734

Décret Impérial : sur la Conservation et Administration des biens que possède le Clergé dans plusieurs parties de l'Empire : au quartier impérial de Mayence, 6 novembre 1813

par Napoléon I, empereur des Français.
Publié 1813

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43735

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

43736

Code de procédure civile avec notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à sa confection.

Publié 1810

Livre

43737

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

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43738

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Publié 1809

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43739

Instructions sur l'histoire de France, par demandes et par réponses,... Par Le Ragois.

par Le Ragois, Claude, Abbé.
Publié 1810

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43740

Lettres au Roi d'Espagne Philippe V et à la Reine. 1, 1701-1708

par Bourgogne, Duc de.
Publié 1812

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43741

Catéchisme à l'usage de toutes les églises de l'Empire Français, adopté par Mgr d'Angers pour son diocèse.

Publié 1812

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43742

Questions transitoires sur le code Napoléon.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1809

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43743

Essai sur la flore du département de Maine-et-Loire. Par M. T. Batard,...

par Bastard, Toussaint.
Publié 1809

Livre

43744

Essai sur la flore du département de Maine-et-Loire. Par M. T. Batard,...

par Bastard, Toussaint.
Publié 1809

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43745

Paris, Versailles et les provinces au 18e siècle : anecdotes sur la vie privée de plusieurs ministres, évêques, magistrats célèbres, hommes de lettres, et autres personnages connus sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI

par Dugast de Bois-Saint-Just, Jean-Louis-Marie.
Publié 1809

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43746

Les vues de la religion chrétienne et catholique, : classées selon l'ordre graduel et méthodique que M. Pascal leur a assigné.. : à l'usage des élèves les plus avancés des lycées et autres maisons d'éducation, et de tous ceux qui désirent de voir les plus beaux caractères de la religion chrétienne et catholique mis dans tout leur jour

par Germain, prêtre du diocèse de Meaux.
Publié 1809

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43747

Code Napoléon...

Publié 1808

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43748

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1808

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43749

Commentaires sur le Code de commerce, contenant un aperçu historique du commerce... 2e édition... Par Me J.-B. Delaporte,...

par La Porte, J. B. de.
Publié 1808

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43750

Mémoires historiques, critiques et anecdotes des reines et régentes de France

par Dreux du Radier, Jean-François, 1714-1780.
Publié 1808

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