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8626

Juris romani elementa, secundum ordinem institutionum Justiniani, cum notis ad textus explicationem ejusque cum jure gallico collationem compositis, auctore C. S. Delvincourt,... Nova editio aucta et emendata

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1817

Livre

8627

De la Propriété littéraire, des lois qui la règlent, et de l'application de ces lois à la réclamation de M.***, cessionnaire de MM. Anquetil et de V... contre la réimpression de l'Histoire de France, annoncée par plusieurs imprimeurs. [Signé : Le baron Locré.].

par Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié 1817

Livre

8628

De l'Origine et des progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et compris la Révolution, par M. Bernardi,...

par Bernardi, Joseph-Elzéar-Dominique de.
Publié 1816

Livre

8629

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... Tome Ier.

par Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Publié 1816

Livre

8630

Lettres sur la profession d'avocat, et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître, par M. Camus,... 4e édition augmentée de plusieurs lettres et autres pièces intéressantes sur la profession d'avocat, telles que le célèbre ÷Dialogue des avocats÷ de Loisel ; deux ÷Discours÷ de M. d'Aguesseau, et l'÷Histoire de l'ordre des avocats÷, par M. Boucher d'Argis ; la bibliographie revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre d'articles nouveaux, par M. Dupin,... (avec un Éloge de Camus par F.-E. Toulongeon et un Discours de Frochot prononcé aux funérailles de Camus.).

par Camus, Armand-Gaston.
Publié 1818

Livre

8631

Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau. Nouvelle édition, augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs, et d'un Discours préliminaire par M. Pardessus... Tome premier [-Tome seizième].

par Aguesseau, Henri-François d', 1668-1751.
Publié 1819

Livre

8632

Oeuvres complètes

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1819

Livre

8633

Oeuvres complètes de Voltaire. [Vol. 1-38]

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1819

Livre

8634

Cours de droit français, ou du Code Napoléon approfondi... par M. Cotelle,...

par Cotelle, Louis-Barnabé.
Publié 1813

Livre

8635

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

Livre

8636

Oeuvres complètes Tome 2, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes, Les Guèbres ou la Tolérance, Sophonisbe, Les Lois de Minos, Don Pèdre, Roi de Cestille, Les Pélopides ou Atrée et Thyeste, Irène, Agathhocle, L'Indiscret, L'Enfant prodigue, La Prude, Nanine ou le Préjugé vaicu, La Femme qui a raison, L'Ecossaise, Le Droit du Seigneur, Charlot ou la Comtesse de Givry, Le Dépositaire, Socrate, Samson, La Princesse de Navarre, Le Temple de la Gloire, Pandore, Tanis et Zélide ou les Rois Pasteurs, Le Baron d'Otrante, Les Deux Tonneaux, Jules César, L'Héraclius Espagnol ou la comédie fameuse.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

8637

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Publié 1812

Livre

8638

Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1817

Livre

8639

Oeuvres complètes de Voltaire. [Tome I-XLII.]

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

8640

Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,...

par Lassaulx, Franz de.
Publié 1812

Livre

8641

Code Napoléon. Edition originale et seule officielle.

Publié 1811

Livre

8642

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1811

Livre

8643

Cours de Code Napoléon, par M. Delvincourt,... ouvrage divisé en deux parties, dont la première contient la 3e édition des ÷Institutes de droit civil français÷ du même auteur, revue et corrigée par lui, et la seconde les notes et explications sur lesdites Institutes.

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1813

Livre

8644

Cours complet d'éloquence appliquée au barreau, dont l'application peut également se faire, en partie, à l'art de porter la parole dans les Temples ; et devoirs de l'avocat Envers le Gouvernement, les Tribunaux, les cliens, les collègues et les parties adverses, composé de quarante-huit séances ou discours, orné de modèles en grand et de tous les genres ; A l'usage des étudiants en droit, des jeunes avocats, et des ecclésiastiques qui voudront se consacrer particulièrement au ministère de la parole sacrée. Par M. Cizos, ...

par Cizos-Duplessis, François, 1755-1828?
Publié 1814

Livre

8645

Manuel alphabétique des droits réunis... par M. C.-H. d'Agar,...

par Agar, Ch. d'.
Publié 1813

Livre

8646

Traité de la preuve par témoins en matière criminelle, suivant les principes du Code d'instruction criminelle et du Code pénal

par Esquiron de Saint-Agnan, Antoine-Toussaint d'.
Publié 1811

Livre

8647

Recueil aplhabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1810

Livre

8648

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

8649

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

8650

Questions transitoires sur le code Napoléon.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1809

Livre

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