Résultats de la recherche - "Parlement de Paris"

51

Jean Jaques [sic] Rousseau, citoyen de Genève, à Christophe de Beaumont, archevêque de Paris ...

par Rousseau, Jean-Jacques, 1712-1778.
Publié 1764

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52

Sentence rendue en la sénéchaussée d'Angers le 10 décembre 1753, portant suppression d'un imprimé intitulé, Lettres de Monseigneur l'évêque de *** à Monseigneur l'évêque de *** sur les remontrances du Parlement de Paris.

Publié 1753

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53

Arrêts, et reglemens notables du parlement de Paris : et autres cours souveraines, rendus tant a l'audience, que sur rapport, pendant les années 1737, 1738, 1739, 1740, & 1741, sur plusieurs questions nouvelles & importantes de droit & de coutumes, tant en matiere civile que criminelle & beneficiale ...

par Du Rousseaud de La Combe, Nicolas Guy, 17..?-17..?
Publié 1743

Livre

54

Mémoires de feu M. Omer Talon avocat général en la cour de Parlement de Paris [publ. par A. F. Joly].

par Talon, Omer, 1595-1652.
Publié 1732

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55

Mandement et instruction pastorale de Monseigneur l'Archevêque Duc de Cambray, au sujet d'un écrit qui a pour titre : consultation de Messieurs les Avocats du Parlement de Paris, au sujet du jugement rendu à Embrun contre Monsieur l'Evêque de Senez.

Publié 1730

Livre

56

Arrests et Reglemens concernant les fonctions des procureurs tiers referendaires du Parlement de Paris.

par Gillet, Pierre.
Publié 1694

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57

Oeuvres de M. Barthelemy Auzanet, ancien avocat au Parlement, contenant ses Notes sur la Coutume de Paris, ses Memoires, reflexions et arrêts sur les questions les plus importantes de droit & de coûtume.

par Auzanet, Barthélemy, 1591-1673.
Publié 1708

Livre

58

Edit du roy concernant la juridiction ecclesiastique. Donné à Versailles au mois d'avril 1695. Registré au Parlement de Paris le 14 may 1695. Sur l'imprimé à Paris.

par Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Publié 1695

Livre

59

Recueil d'aucuns notables arrests donnez en la Cour de Parlement de Paris.

par Loüet, Georges.
Publié 1668

Livre

60

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...

Publié 1678

Livre

61

Recueil d'aucuns notables arrêts donnez en la cour de Parlement de Paris.

par Loüet, Georges.
Publié 1661

Livre

62

Instruction générale donnée de l'ordre exprés du Roy, par Monsieur Colbert, conseiller de Sa Majesté en tous ses conseils, sur-intendant de ses bâtimens, arts et manufactures de France, aux commis envoyez dans toutes les provinces du royaume, pour l'exécution des règlemens généraux des manufactures et teintures, registrez en présence de Sa Majesté au Parlement de Paris le treiziéme aoust mil six cens soixante et neuf.

par Colbert, Jean Baptiste, 1619-1683.
Publié 1670

Livre

63

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. du Moulin...

par Tournet, Jean, avocat au Parlement de Paris.
Publié 1665

Livre

64

La Vie de Maistre Charles du Molin, advocat au Parlement de Paris... par Me Ivlien Brodeav.

par Brodeau, Julien.
Publié 1654

Livre

65

Questions notables de droict, décidées par plusieurs arrests de la cour de Parlement et distribuées par centuries, par Mre Claude Le Prestre,... ensemble un traicté des mariages clandestins, avec les arrestez de la cinquième chambre des enquestes du Parlement de Paris. - Arrests célèbres du Parlement, recueillis de toutes les chambres.

par Le Prestre, Claude.
Publié 1645

Livre

66

Nouveau & dernier recueil d'aucuns notables arrests donnés en la Cour du Parlement de Paris Pris des mémoires de feu Louet. Nouv. Edit.

par Brodeau, Julian.
Publié 1627

Livre

67

Stile de la Cour de parlement de Paris. En ceste dernière édition exactement corrigé, illustré...Avec cinq traittez marquez en la page suivante par Me Estienne Cavet...

par Boyer, Philbert.
Publié 1615

Livre

68

Recueil d'aucuns notables arrests donnez en la cour de Parlement de Paris.

par Loüet, Georges.
Publié 1524

Livre

69

Relação abbreviada da republica que os religiosos Jesuitas das provincias de Portugal et Hespanha estabelecerão nos dominios ultramarinos das duas monarchias, e da guerra que nelles tem movido e sustentado contra os exercitos Hespanhoes e Portuguezes... - Relation abrégée concernant la république que les... Jésuites des provinces de Portugal et d'Espagne ont établie dans les... domaines d'outre-mer de ces deux monarchies... [Par S. J. de Carvalho, Mis de Pombal. Traduit par P.-O. Pinault.].

par Pombal, Sebastião José de Carvalho e Mello, Mis de.

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70

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

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71

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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