Résultats de la recherche - "Législation"

101

L'Union européenne face aux enjeux mémoriaux des pays d'Europe centrale et orientale

L'Union européenne face aux enjeux mémoriaux des pays d'Europe centrale et orientale

par Crapoulet, Sophie.
Publié 2023

Article de revue

102

Droit du contentieux administratif

Droit du contentieux administratif

par Chapus, René, 1924-2017.
Publié 2008

Livre

103

Décret sur la liberté des cultes.

Décret sur la liberté des cultes.

Article de revue

104

Le commentaire de textes juridiques : lois et règlements

Le commentaire de textes juridiques : lois et règlements

par Sériaux, Alain, 1954-
Publié 2007

Livre

105

Cost Proxy Models and Telecommunications Policy : A New Empirical Approach to Regulation

Cost Proxy Models and Telecommunications Policy : A New Empirical Approach to Regulation

par Gasmi, Farid, 19..-
Publié 2002

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106

Investment treaties and the rule of law promise : the internalisation of international commitments in Asia

Investment treaties and the rule of law promise : the internalisation of international commitments in Asia

par Calamita, N. Jansen.

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107

Les cycles à l'école primaire

Les cycles à l'école primaire

Publié 1991

Livre

108

Lois de Guillaume le Conquérant : en français et en latin

Lois de Guillaume le Conquérant : en français et en latin

par Guillaume I, roi d'Angleterre, 1028?-1087.
Publié 1899

Livre

109

Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements

Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements

par Sériaux, Alain, 1954-
Publié 2019

Livre

110

Les lois.

Les lois. Livres I à VI

par Platon, 0427?-0348? av. J.-C.
Publié 2006

Livre

111

Le Code françois, ou Collection complette et raisonnée des loix, ou décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, par M.L... D.B.c.d.L. P.

Le Code françois, ou Collection complette et raisonnée des loix, ou décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, par M.L... D.B.c.d.L. P.

Publié 1790

Livre

112

The Presidentialization of Political Parties in Russia, Kazakhstan and Belarus

The Presidentialization of Political Parties in Russia, Kazakhstan and Belarus

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113

The EU Political System After the 2019 European Elections

The EU Political System After the 2019 European Elections

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114

Révolution agricole et propriété foncière

Révolution agricole et propriété foncière

par Viau, Pierre.
Publié 1962

Livre

115

Quel avenir pour les pneus usagés ?

Quel avenir pour les pneus usagés ?

par Mariet, Claude.
Publié 2003

Article de revue

116

Ce que l'Europe a fait pour les internes : 1993 - 2015 : la longue marche vers la réduction du temps de travail des jeunes médecins

Ce que l'Europe a fait pour les internes : 1993 - 2015 : la longue marche vers la réduction du temps de travail des jeunes médecins

par Benzaqui, Mickaël, 1987-
Publié 2017

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117

Loi et décrets relatifs à la conservation des monuments historiques : liste des monuments classés

Loi et décrets relatifs à la conservation des monuments historiques : liste des monuments classés

Publié 1900

Livre

118

La législation du système éducatif français

La législation du système éducatif français

par Octor, Raymond.
Publié 1990

Livre

119

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés

Publié 2016

Livre

120

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

Publié 2021

Livre

121

[Documents historiques, législatifs et administratifs].

[Documents historiques, législatifs et administratifs].

Publié 1789

Revue

122

Naissance de l'enseignement supérieur libre : la loi du 12 juillet 1875

Naissance de l'enseignement supérieur libre : la loi du 12 juillet 1875

par Prélot, Pierre-Henri, 1959-2021.
Publié 1987

Livre

123

Le chef d'établissement privé et l'État

Le chef d'établissement privé et l'État

par Bellengier, Ferdinand.
Publié 2004

Livre

124

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

Publié 2017

Livre

125

The gender politics of domestic violence : feminists engaging the state in Central and Eastern Europe

The gender politics of domestic violence : feminists engaging the state in Central and Eastern Europe

par Krizsán, Andrea.

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