Résultats de la recherche

44026

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome treizième [huitième].

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

Livre

44027

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale ... par M. Le Hodey. Tome dix-neuvième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

Livre

44028

Liste des citoyens actifs et de ceux qui seront éligibles à la Municipalité de la Ville d'Angers...

Publié 1790

Livre

44029

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

44030

Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Agriculture.

Publié 1792

Livre

44031

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

Livre

44032

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

Livre

44033

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

Livre

44034

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

Livre

44035

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

Livre

44036

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

Livre

44037

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

Livre

44038

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

Livre

44039

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

Livre

44040

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

Livre

44041

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

Livre

44042

Addition au rapport sur le compte-rendu par M. de Narbonne... par M. Dupont-Grand-Jardin...

Publié 1792

Livre

44043

Mémoire sur les principes et les avantages de l'établissement des payeurs généraux...

Publié 1792

Livre

44044

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

Livre

44045

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

par Baignoux, Pierre-Philippe.
Publié 1792

Livre

44046

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

par Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publié 1792

Livre

44047

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

Livre

44048

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

par Dupont, Jacob.
Publié 1792

Livre

44049

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

par Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publié 1792

Livre

44050

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

Livre

Restreindre la recherche