نتائج البحث - "France Conseil d'État"

1

Conseil d'État et juridictions administratives

Conseil d'État et juridictions administratives

بواسطة Letourneur, Maxime, 1906-
منشور في 1955

Livre

2

Le Conseil d'État : juge de cassation, par Denis Jacquemart,... Préface de Roland Drago,...

Le Conseil d'État : juge de cassation, par Denis Jacquemart,... Préface de Roland Drago,...

بواسطة Jacquemart, Denis.
منشور في 1957

Livre

3

Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : le Comité contentieux des départements : (9 août 1789-27 avril 1791)

Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : le Comité contentieux des départements : (9 août 1789-27 avril 1791)

بواسطة Buot de L'Épine, Anne.
منشور في 1972

Livre

4

Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

منشور في 2005

Accès à la revue en ligne sur Dalloz

Revue en ligne

5

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

بواسطة Latour, Bruno, 1947-2022.
منشور في 2004

Livre

6

Lettre à Monseigneur le Procureur-général et à Messieurs les conseillers du Grand-conseil du roi

Lettre à Monseigneur le Procureur-général et à Messieurs les conseillers du Grand-conseil du roi

منشور في 1756

Livre

7

Inventaires et documents publiés par la Direction générale des Archives nationales : inventaire des arrêts du Conseil d'état (règne de Henri IV)

Inventaires et documents publiés par la Direction générale des Archives nationales : 1 inventaire des arrêts du Conseil d'état (règne de Henri IV)

بواسطة Valois, Noël, 1855-1915.
منشور في 1886

Livre

8

L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? quelles stratégies ? : rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006

L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? quelles stratégies ? : rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006

منشور في 2007

Livre

9

Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV

Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV

بواسطة Antoine, Michel, 1925-2015.
منشور في 1970

Livre

10

Mémoriaux du Conseil de 1661

Mémoriaux du Conseil de 1661

منشور في 1905

Livre

11

Savoir lire et comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits

Savoir lire et comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits

بواسطة Wibaux-Zaoui, Norine, 19XX-
منشور في 2024

Livre

12

Droit constitutionnel et droit administratif : entre unité et spécificités

Droit constitutionnel et droit administratif : entre unité et spécificités

منشور في 2023

Livre

13

Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil

Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil

بواسطة Dupilet, Alexandre, 1975-
منشور في 2020

Livre

14

Recueil Lebon

Accès à la revue en ligne sur Dalloz

Revue en ligne

15

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des Conflits publiées au recueil Sirey de 1892 à 1928.

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des Conflits publiées au recueil Sirey de 1892 à 1928. 1

بواسطة Hauriou, Maurice, 1856-1929.
منشور في 2000

Livre

16

Le gouvernement capétien au XIIe siècle : 1108-1180 : structures sociales et mutations institutionnelles

Le gouvernement capétien au XIIe siècle : 1108-1180 : structures sociales et mutations institutionnelles

بواسطة Bournazel, Éric.
منشور في 1975

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1