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9526

Privilèges et hypothèques, commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, par M. Troplong,... Ce commentaire est suivi d'un appendice contenant : 1˚Le rapport [par M. Adolphe de Belleyme] et la discussion au Corps législatif ; 2˚les instructions [signées : Tournus] de la Direction générale des domaines et de l'enregistrement à ses agents, concernant l'interprétation de cette loi nouvelle.

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1856

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9527

Théorie du droit constitutionnel français, esprit des constitutions de 1848 et de 1851... par Félix Berriat-Saint-Prix,...

par Berriat-Saint-Prix, Félix.
Publié 1851

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9528

Observations sur un mémoire adressé à l'épiscopat sous le titre : "Sur la situation présente de l'Église gallicane relativement au droit coutumier"

par Gousset, Thomas-Marie-Joseph, 1792-1866.
Publié 1852

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9529

Théorie légale des opérations de banque, ou Droits et devoirs des banquiers en matière de commerce d'argent, par M. Eugène Paignon,...

par Paignon, Eugène, pseud. Gorgias.
Publié 1854

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9530

Nouvelle loi sur l'enseignement, suivie des décrets, règlements et arrêtés relatifs à l'exécution de cette loi, avec un commentaire par Th.-H. Barrau.

par Barrau, Théodore-Henri.
Publié 1851

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9531

Du Droit ecclésiastique dans ses principes généraux, par Georges Phillips,... Traduit par J.-P. Crouzet,...

par Phillips, George, juriste.
Publié 1850

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9532

Des Sentences épiscopales dites de conscience informée, ou du Droit de suspendre sans procédure un titulaire même inamovible et de l'appel de cette sentence, dissertation historique et théorique par Mgr l'évêque de Luçon (J.-M.-J. Baillès).

par Baillès, Jacques-Marie-Joseph, évêque de Luçon.
Publié 1852

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9533

Essai sur l'histoire générale du droit, par M. Pouhaër,...

par Pouhaër.
Publié 1849

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9534

Des Donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon, par M. Troplong,...

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1855

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9535

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...

Publié 1850

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9536

Du Concile provincial, ou Traité des questions de théologie et de droit canon qui concernent les conciles provinciaux, par l'abbé D. Bouix.

par Bouix, Dominique, Abbé.
Publié 1850

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9537

Suite à Dieu le veut par le Vte d'Arlincourt. Place au droit. Première partie. La Révolution et l'Élysée. Seconde partie. La Royauté et Frohsdorf.

par Arlincourt, Charles-Victor Prévôt d'.
Publié 1850

Livre

9538

Suite à Dieu le veut par le Vte d'Arlincourt. Place au droit. Première partie. La Révolution et l'Élysée. Seconde partie. La Royauté et Frohsdorf.

par Arlincourt, Charles-Victor Prévôt d'.
Publié 1850

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9539

Des Aumôniers d'établissements publics, considérations sur la position qui leur est faite par l'autorité civile en opposition avec les principes du droit ecclésiastique

par Brouillet, Joseph, Abbé.
Publié 1850

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9540

÷De Verborum significatione÷, recueil alphabétique des définitions du titre XVI, livre L, du ÷Digeste÷ et de celles qui sont dispersées dans le ÷Corps de droit÷ et dans les ÷Institutes÷ de Gaius, avec l'indication des livres, titres, lois et paragraphes et le nom des jurisconsultes, par C. Quernest,...

par Quernest, Charles.
Publié 1851

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9541

Les Ouvriers en famille, ou Entretiens sur les devoirs et les droits du travailleur dans les diverses relations de sa vie laborieuse, par M. A. Audiganne,...

par Audiganne, Armand.
Publié 1852

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9542

Qu'est-ce que la propriété ? ; ou Recherches sur le principe du droit et du gouvernement : premier mémoire

par Proudhon, Pierre-Joseph, 1809-1865.
Publié 1849

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9543

Les arts et la poésie à Sparte sous la législation de Lycurgue

par Beulé, Charles Ernest, 1826-1874.
Publié 1853

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9544

Questions sur les contrats maritimes suivies des solutions.

par Bécane, V.
Publié 1848

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9545

Recueil général du droit civil ecclésiastique français depuis le commencement de la monarchie jusqu'à nos jours

par Champeaux, De.
Publié 1848

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9546

Lettre à M. l'archevêque de Paris, sur son mandement contre les droits des laïques et des prêtres dans l'Église, et réfutation des doctrines théocratiques d'un directeur au Séminaire Saint-Sulpice, par Bordas-Demoulin.

par Bordas-Demoulin, Jean-Baptiste.
Publié 1851

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9547

Histoire du droit romain, ou Introduction historique à l'étude de cette législation, par M. Ch. Giraud,...

par Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publié 1847

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9548

De l'Échange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil, par M. Troplong...

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1852

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9549

Manuel de droit romain, contenant la théorie des Institutes, précédée d'une introduction à l'étude du droit romain

par Mackeldey, Ferdinand.
Publié 1846

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9550

Du Contrat de mariage et des droits respectifs des époux, commentaire du titre V, livre III du Code civil, par M. Troplong,...

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1850

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