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526

Nice, imitation de "Stratonice", en 1 acte, en prose mêlée de vaudevilles [par J.-B.-D. Després et A.-J. H. de Ségur]. [Paris, Vaudeville, 6 juin 1792.].

par Ségur, Alexandre-Joseph-Pierre, Vte de.
Publié 1793

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527

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

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528

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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529

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas-Louis.
Publié 1792

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530

Inventaires des pièces recueillies par la commission des Vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet...

Publié 1792

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531

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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532

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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533

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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534

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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535

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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536

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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537

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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538

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

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539

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

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540

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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541

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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542

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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543

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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544

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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545

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

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546

Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République, par le patriote Gonchon. Imprimée et envoyée aux 83 départemens, par ordre de la Convention nationale.

Publié 1792

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547

Bref de Notre Tres Saint Père le pape Pie VI portant d'iteratives monitions particulièrement aux évêques consécrateurs au assistans, aux faux évêques consacrés et intrus et à leurs vicaires, aux evêques qui ont prêté le serment civique, aux curés intrus, aux vicaires et à tous les autres prêtres délégués par les prêtres intrus dans le royaume de France... donné à Rome, le 19 mars 1792.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1792

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548

Correspondance de MM. les Députés des communes de la province d'Anjou avec leurs commettans relativement aux Etats généraux tenans à Versailles en 1789 ["puis" Correspondance de MM. les Députés des communes de la province d'Anjou à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance de MM. les Députés du département d'Angers à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance de MM. les députés du département de Maine-et-Loire à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance du département de Maine-et-Loire...] : "Hebdomadaire puis 4 fois puis 5 fois par semaine". 27 avr. 1789 (No 1)-[sept.] 1791 (vol. 10, no 20). [oct.] 1791-[sept.] 1792 (vol. 1, No 1-vol. 4, No 33). [sept.] 1792-[juin] 1793 (vol. 1, No 1-vol. 3, No 35).

Publié 1789

Revue

549

Encyclopédie méthodique. Philosophie ancienne et moderne par M. Naigeon...

par Naigeon, Jacques André.
Publié 1793

Livre

550

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

Livre

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