Résultats de la recherche - "France Conseil d'Etat"

1

Conseil d'État et juridictions administratives

Conseil d'État et juridictions administratives

par Letourneur, Maxime, 1906-
Publié 1955

Livre

2

Le Conseil d'État : juge de cassation, par Denis Jacquemart,... Préface de Roland Drago,...

Le Conseil d'État : juge de cassation, par Denis Jacquemart,... Préface de Roland Drago,...

par Jacquemart, Denis.
Publié 1957

Livre

3

Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : le Comité contentieux des départements : (9 août 1789-27 avril 1791)

Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : le Comité contentieux des départements : (9 août 1789-27 avril 1791)

par Buot de L'Épine, Anne.
Publié 1972

Livre

4

Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

Publié 2005

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5

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État

par Latour, Bruno, 1947-2022.
Publié 2004

Livre

6

Lettre à Monseigneur le Procureur-général et à Messieurs les conseillers du Grand-conseil du roi

Lettre à Monseigneur le Procureur-général et à Messieurs les conseillers du Grand-conseil du roi

Publié 1756

Livre

7

Inventaires et documents publiés par la Direction générale des Archives nationales : inventaire des arrêts du Conseil d'état (règne de Henri IV)

Inventaires et documents publiés par la Direction générale des Archives nationales : 1 inventaire des arrêts du Conseil d'état (règne de Henri IV)

par Valois, Noël, 1855-1915.
Publié 1886

Livre

8

L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? quelles stratégies ? : rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006

L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? quelles stratégies ? : rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006

Publié 2007

Livre

9

Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV

Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV

par Antoine, Michel, 1925-2015.
Publié 1970

Livre

10

Mémoriaux du Conseil de 1661

Mémoriaux du Conseil de 1661

Publié 1905

Livre

11

Savoir lire et comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits

Savoir lire et comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits

par Wibaux-Zaoui, Norine, 19XX-
Publié 2024

Livre

12

Droit constitutionnel et droit administratif : entre unité et spécificités

Droit constitutionnel et droit administratif : entre unité et spécificités

Publié 2023

Livre

13

Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil

Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil

par Dupilet, Alexandre, 1975-
Publié 2020

Livre

14

Recueil Lebon

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15

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des Conflits publiées au recueil Sirey de 1892 à 1928.

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal des Conflits publiées au recueil Sirey de 1892 à 1928. 1

par Hauriou, Maurice, 1856-1929.
Publié 2000

Livre

16

Le gouvernement capétien au XIIe siècle : 1108-1180 : structures sociales et mutations institutionnelles

Le gouvernement capétien au XIIe siècle : 1108-1180 : structures sociales et mutations institutionnelles

par Bournazel, Éric.
Publié 1975

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