Résultats de la recherche - "Parlement de Paris"

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Lettre d'un cosmopolite sur le réquisitoire de M. Joly de Fleury et sur l'arrêt du Parlement de Paris du 2 janvier 1764, qui condamne au feu l'instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris du 28 octobre 1763.

Lettre d'un cosmopolite sur le réquisitoire de M. Joly de Fleury et sur l'arrêt du Parlement de Paris du 2 janvier 1764, qui condamne au feu l'instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris du 28 octobre 1763.

par Verlac de La Bastide, Bernard-Louis.
Publié 1765

Livre

2

Oeuvres de M. Barthelemy Auzanet, ancien avocat au Parlement, contenant ses Notes sur la Coutume de Paris, ses Memoires, reflexions et arrêts sur les questions les plus importantes de droit & de coûtume.

Oeuvres de M. Barthelemy Auzanet, ancien avocat au Parlement, contenant ses Notes sur la Coutume de Paris, ses Memoires, reflexions et arrêts sur les questions les plus importantes de droit & de coûtume.

par Auzanet, Barthélemy, 1591-1673.
Publié 1708

Livre

3

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

Livre

4

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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