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1

Mener un projet de développement local

per Cuaresma, Michel.
Publicat 1996

Livre

2

Actualité. Fusion Veolia-Suez : Antoine Frérot « Ce projet va réussir ».

Publicat 2021

Article de revue

3

Concilier projet militant et réussite économique du produit : le cas des logiciels libres

Publicat 2013

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Article en ligne

4

Concilier projet militant et réussite économique du produit : le cas des logiciels libres

Publicat 2013

Article de revue

5

Le colbertisme "high tech" : économie des Telecom et du Grand projet

per Cohen, Élie, 1950-...., économiste.
Publicat 1992

Livre

6

Former, se former, se transformer : de la formation continue au projet de vie

Publicat 2003

Article de revue

7

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

per Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publicat 1792

Livre

8

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

per Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publicat 1792

Livre

9

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

per Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publicat 1792

Livre

10

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

per Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publicat 1792

Livre

11

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

per Soret, Simon.
Publicat 1792

Livre

12

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

per Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publicat 1792

Livre

13

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

per Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publicat 1792

Livre

14

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

per Soret, Simon.
Publicat 1792

Livre

15

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

per Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publicat 1792

Livre

16

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, concernant l'erreur de 143.200 livres à relever dans la liquidation, faite le 27 septembre 1791, de l'office militaire de M. de Salm-Salm, prince allemand, ci-devant propriétaire du régiment de son nom, par M. Rivoallan,...

per Rivoallan, Jean-Marie.

Livre

17

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

per Crestin, Jean-François.
Publicat 1792

Livre

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