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73326

Calendrier pour l'an cinquième de la République fran¹caise; et l'ère vulgaire, du 22 sept. 1796 au 22 sept. 1797.

Calendrier pour l'an cinquième de la République fran¹caise; et l'ère vulgaire, du 22 sept. 1796 au 22 sept. 1797.

Publié 1796

Notice et cote du catalogue de la Bibliothèque nationale de France

Article de revue

73327

Adresse aux habitants des campagnes de la Vendée [signé Charette, Fleuriot, Sapinaud, Couetus, Debruc].

Adresse aux habitants des campagnes de la Vendée [signé Charette, Fleuriot, Sapinaud, Couetus, Debruc].

Publié 1795

Article de revue

73328

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 16 germinal, l'an 3e.

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 16 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

73329

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 17 germinal, l'an 3e.

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 17 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

73330

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 24 germinal, l'an 3e.

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 24 germinal, l'an 3e.

Publié 1795

Article de revue

73331

L'Agence de l'envoi des lois, aux administrateurs des départements et aux agents nationaux des districts de la République.

L'Agence de l'envoi des lois, aux administrateurs des départements et aux agents nationaux des districts de la République.

Publié 1795

Article de revue

73332

Arrêté du Comité des décrets, archives et procès-verbaux... du 29 germinal, l'an 3e...

Arrêté du Comité des décrets, archives et procès-verbaux... du 29 germinal, l'an 3e...

Publié 1795

Article de revue

73333

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié 1793

Article de revue

73334

Décret de la Convention nationale du 26 juin 1793... contenant l'envoi d'une adresse aux Français, et relatif aux chefs et instigateurs de troubles tendant à armer les sections du peuple les unes contre les autres et à détruire l'unité et l'indivisibilité de la République.

Décret de la Convention nationale du 26 juin 1793... contenant l'envoi d'une adresse aux Français, et relatif aux chefs et instigateurs de troubles tendant à armer les sections du peuple les unes contre les autres et à détruire l'unité et l'indivisibilité de la République.

Publié 1793

Article de revue

73335

Décret de la Convention nationale du 27 juin 1793... qui ordonne la convocation des assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'Acte constitutionnel.

Décret de la Convention nationale du 27 juin 1793... qui ordonne la convocation des assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'Acte constitutionnel.

Publié 1793

Article de revue

73336

Extrait tiré des Affiches de Tours du 29 juillet 1793.

Extrait tiré des Affiches de Tours du 29 juillet 1793.

Publié 1793

Article de revue

73337

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

73338

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

73339

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

73340

Loi relative aux spectacles.

Loi relative aux spectacles.

Publié 1791

Article de revue

73341

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

73342

Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.

Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.

Publié 1790

Article de revue

73343

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

73344

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

73345

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

73346

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

73347

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

73348

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

Article de revue

73349

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

73350

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Publié 1790

Article de revue

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