Résultats de la recherche - "Législation"

1

par Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
Publié 1914

Livre

2

Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... par M. E. de Chabrol-Chaméane,...

par Chabrol-Chaméane, Ernest de.
Publié 1842

Livre

3

Le Divorce et les lois du 27 juillet 1884 et du 18 avril 1886, par Guillaume Poulle,...

par Poulle, Guillaume.
Publié 1887

Livre

4

La Législation actuelle du divorce

par Piot, Georges.
Publié 1945

Livre

5

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée

par Gobron, Louis.
Publié 1900

Livre

6

Les Anglais devant la loi : Jean Charlot,...

par Charlot, Jean, 1932-1997.
Publié 1968

Livre

7

Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne... par J. Ortolan.

par Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Publié 1875

Livre

8

Traité pratique de législation anglaise sur les sociétés anonymes ÷limited÷, suivi d'une notice concernant la Bourse de Londres, par E. Destruels,...

par Destruels, E.
Publié 1896

Livre

9

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...

Publié 1850

Livre

10

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...

par Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Publié 1861

Livre

11

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...

par Walker, Jean-René.

Livre

12

Code des paroisses, recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres documens relatifs à la législation et à la jurisprudence en matière ecclésiastique.

Publié 1834

Livre

13

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

14

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence

par Dalloz.
Publié 1911

Livre

15

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

Livre

16

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

17

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

18

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV, août 1589-mai 1610, [Ordonnances des Bourbons, Henri de Bourbon...]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

19

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. XIV, Juillet 1559 - mai 1574 [Branche des Valois-Angoulême. Règne de François II et de Charles IX]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

20

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. XVI, Mai 1610 - mai 1643 [Règne de Louis XIII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

21

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XX, 1686-1715, Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XIV]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

22

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXI, 1er septembre 1715 - 1er janvier1737

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

23

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXII, 1737-1774, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XV]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

24

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII, Du 10 mai 1774 au 20 mai 1776, [Ordonnances des Bourbons, Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

25

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV, Du 10 mai 1777 au 31 décembre 1778, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

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