Résultats de la recherche - Troyes~

1

Code de procédure pénale : annoté

Code de procédure pénale : annoté

Publié 2024

Livre

2

Code de procédure pénale : annoté

Code de procédure pénale : annoté

Publié 2023

Livre

3

Code de procédure pénale : annoté

Code de procédure pénale : annoté

Publié 2022

Livre

4

Code de procédure pénale : annoté

Code de procédure pénale : annoté

Publié 2019

Livre

5

Séances de la Cours [sic] de justice criminelle du département de la Seine, concernant le procès de Georges, Moreau et autres...

Séances de la Cours [sic] de justice criminelle du département de la Seine, concernant le procès de Georges, Moreau et autres...

Publié 1804

Livre

6

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

Livre

7

Convention nationale. Suite de l'opinion du citoyen F. Meynard sur le procès de Louis XVI... [Janvier 1783.].

Convention nationale. Suite de l'opinion du citoyen F. Meynard sur le procès de Louis XVI... [Janvier 1783.].

par Meynard, François, 01.

Livre

8

Convention nationale. Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière,... sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François. (15 janvier 1793.).

Convention nationale. Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière,... sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François. (15 janvier 1793.).

par Bonnesoeur-Bourginière, Siméon-Jacques-Henri.

Livre

9

Convention nationale. Opinion de Jean Feraud,... sur Louis Capet.

Convention nationale. Opinion de Jean Feraud,... sur Louis Capet.

par Feraud, Jean, député des Hautes-Pyrénées.

Livre

10

Convention nationale. Opinion de Lecointe-Puyraveau,... sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet...

Convention nationale. Opinion de Lecointe-Puyraveau,... sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet...

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1