Le phénomène de la coordination des ordres juridiques étatiques en droit privé
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| Auteur principal: | |
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| Support: | E-Book |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Leiden ; Boston :
Brill,
cop. 2008.
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| Collection: | The Hague Academy collected courses online ;
327 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Pierre Mayer Dans le cadre de son cours, Pierre Mayer, Professeur à l'Université de Paris I, utilise un certain nombre de couples de notions opposées ou complémentaires : conflits de lois et de juridictions, bien sûr, mais aussi règles et décisions, règles de conduite et règles de décision, règles substantielles et règles de concrétisation, ordre juridique étatique et Etat, compétence et « relevance », coordination et coopération... L'auteur les explicite, pour ceux qui ne sont pas classiques ou qui sont controversés, au fur et à mesure de leur introduction. L'un d'entre eux commande la division du cours en chapitres. Il s'agit de la distinction entre points de vue abstraits et points de vue concrets de l'ordre juridique. Les points de vue abstraits sont exprimés dans les règles ; les points de vue concrets peuvent être exprimés dans des décisions, et notamment dans des jugements, mais ils peuvent aussi être simplement virtuels : est un point de vue concret virtuel imputable à un ordre juridique la position qu'il adopterait au sujet d'une situation privée particulière si celle-ci était soumise à son pouvoir de décision. La coordination ne suit pas les mêmes chemins selon qu'elle s'effectue avec le point de vue abstrait (chapitre II) ou avec le point de vue concret (chapitre III) de l'ordre juridique étranger. Il arrive que des interférences se produisent entre les deux types de points de vue (chapitre IV). Mais avant d'exposer ce qu'il en est, l'auteur, après avoir décrit le fonctionnement interne de l'ordre juridique (section préliminaire), dégage les éléments de base de la coordination, ce qui l'amène notamment à déterminer en quoi elle consiste, quels ordres juridiques en sont l'objet et qui en est l'agent (chapitre I). |
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