The Modern Approach to Private International Law: International Litigation and Transactions from a Common-Law Perspective

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Auteur principal: Hartley, Trevor Clayton (1939-....). (Auteur)
Support: E-Book
Langue: Anglais
Publié: Leiden ; Boston : Brill, cop. 2008.
Collection: The Hague Academy collected courses online ; 319
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Résumé: Trevor C. Hartley, professeur émérite de la London School of Economics, rappelle dans les premières pages de son cours général de droit international privé que celui-ci, malgré son nom, est seulement une branche du droit ordinaire de chaque pays : il ne possède pas d'autorité spéciale. Les seules exceptions à ce constat sont les traités qui existent en nombre limité et les instruments de l'Union européenne toujours plus nombreux en la matière. Chaque pays a son propre système, et ce système varie d'un pays à l'autre. Le Professeur Hartley concentre son attention sur les pays de Common Law, mais même avec cette limitation, souligne-t-il, il ne lui est pas possible de rendre compte de chaque système. Il s'attache donc dans son cours à souligner les principes généraux, les idées, les politiques, les méthodes et les problèmes, vue depuis une perspective de Common Law. L'auteur, en s'appuyant sur ces principes, étudie successivement les questions de compétences, les conflits de loi, et la reconnaissance et l'application des jugements étrangers.
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