Droit des obligations : régime général
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Autres auteurs: | |
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
LexisNexis,
DL 2021.
|
| Édition: | 10e édition. |
| Collection: | Objectif droit. Cours
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Manuel sur le régime des obligations abordant la structure de l'obligation, sa transmission et son extinction. A jour de la réforme du droit des obligations opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et par la loi du 20 avril 2018. ↑Electre 2024 |
| Résumé: | Manuel sur le régime des obligations abordant la structure de l'obligation, sa transmission et son extinction. A jour de la réforme du droit des obligations opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et par la loi du 20 avril 2018. ↑Electre 2024 La réforme du droit des obligations opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 avait conduit à une huitième édition de cet ouvrage. Cette réforme a été, à nouveau, réformée par la loi du 20 avril 2018, qui, tout en ratifiant l'ordonnance de 2016, est venue préciser et modifier certains points. Il faut le dire, la loi de 2018 est d'ambition modeste et n'a pas permis au législateur de réparer nombre des dégâts causés par la réforme initiale, notamment la disparition de la cause au nom de l'attractivité du droit français. Cinq années après, la réforme présente sans doute un bilan négatif et s'explique peut-être par la volonté de réforme sans mesures toutes les conséquences d'un geste. Cette dixième édition tient compte des modifications opérées par ces deux textes et les intègre dans cet ouvrage dont la vocation reste d'exposer le droit positif. Le temps est à l'apaisement, mais pas encore à l'aplanissement des écueils et des excès. Seul le passage des ans (et le polissage des nouvelles notions par la pratique et la jurisprudence) pourra conduire l'exégète à dresser le tableau réel et exact des changements, voulus par le législateur ou déduits par le juge, cosmétiques ou réels, que cette réforme entraîne. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités. Il est un texte de révision utile pour les examens et concours (CRFPA, CAPA). |
|---|---|
| Description matérielle: | 1 vol. (XIX-507 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 24 cm. |
| Bibliographie: | Bibliogr. p. XI |
| ISBN: | 9782711035526 (br.) : |