Traité des rapports entre ordres juridiques
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Support: | Livre |
Langue: | Français Anglais |
Publié: |
Issy-les-Moulineaux :
LGDJ, une marque de Lextenso,
DL 2016.
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Résumé: | Un ensemble de regards sur la pensée classique et contemporaine concernant les différents rapports entre ordres juridiques. ↑Electre 2024 |
Table des matières:
- P.45-64
- Monisme et dualisme : retour sur quelques origines d un débat / Denis Alland
- P. 65-92
- Hans Kelsen and International law, the relationship between international law and domestic law / Jochen Von Bernstorff
- P. 93-108
- L Etat constitutionnel et sa crise. Santi Romano et la méthode de la science du droit constitutionnel / Andrea Morrone
- P. 109-123
- La naissance d une singularité doctrinal : les européanistes / Jean-Claude Gautron
- P. 127-138
- Quels rapports entre les ordres juridiques avant l avènement du droit international ? / Jean-Louis Halpérin
- P. 141-150
- Vers une cinétique juridique : d une approche statique à une approche dynamique de l ordre juridique / Mireille Delmas-Marty
- P. 151-167
- Repenser la coexistence des ordres. Repenser leurs relations / François Ost, Michel Van de Kerchove
- P. 169-219
- Repenser le dévoilement de l idéologie juridique : une approche fictionnelle de la gouvernance globale / Horatia Muir-Watt. Guillaume Tusseau
- P. 225-239
- Repenser la définition du droit / Philippe Jestaz
- P. 241-259
- Repenser l ordre et la nécessité / Marie-Laure Mathieu
- P.261-277
- Repenser le droit à l aune de la globalisation juridique / Jean-Bernard Auby
- P. 279-282
- Repenser la science du droit. Penser le droit global sans l ordre juridique / Benoît Frydman
- P. 285-309
- Repenser l Etat / Philippe Lauvaux
- P. 313-323
- Souveraineté, souverainisme, nationalisme et rapports entre ordres juridiques permanences et résurgences / Philippe Raynaud
- P. 327-342
- La légitimité dans les rapports entre les ordres juridiques / David Mongoin
- P. 345-408
- Repenser la place de la Constitution ? / Patrick Gaia
- P. 439-457
- Repenser le rôle des parlements. Le Parlement français repensé à l aune de l UE / Philippe Blacher. Jean-Eric Gicquel
- P. 459-477
- Repenser le principe de la séparation des pouvoirs / Sébastien Roland
- P. 481-494
- Repenser la notion d ordre juridique / Georges Abi-Saab ; Maryline Grange
- P. 497-512
- Repenser les outils des conflits de normes entre systèmes / Pascale Deumier
- P. 513-546
- La hiérarchie des normes confrontée aux rapports entre ordres juridiques / Etienne Picard
- P. 547-565
- Repenser les fondements des rapports de système / Constance Grewe
- P. 567-583
- Repenser la primauté : L intégration européenne et la montée de la question identitaire / Loïc Azoulai ; Edouard Dubout
- P. 585-592
- La recherche de l harmonie entre normes internes et européennes : repenser l équivalence / Mattias Guyomar
- P. 593-604
- Enrichir les rapports entre ordres juridiques par les rapports de mise en œuvre / Jean-Sylvestre Bergé
- P. 605-631
- Repenser le raisonnement interprétatif : autonomie ou circulation des principes, des méthodes et des techniques, dans les rapports de systèmes / Denys Simon
- P. 633-649
- Repenser la logique de traitement des rapports entre ordres juridiques : changer de regard : tout ne serait-il pas affaire de droit applicable, plutôt que d ordres juridiques ? / Mathias Forteau
- P. 653-666
- Repenser la frontière droit externe-droit interne au profit d une approche unitaire du droit / Xavier Magnon
- P. 669-691
- De quoi le droit de l Union est-il le nom ? A propos du droit de l Union en tant que droit commun des Etats membres / Rostane Mehdi ; Estelle Brosset
- P. 695-712
- Repenser le rôle du juge constitutionnel. Les rapports entre le Conseil constitutionnel français et les ordres juridiques européens / Nicole Belloubet
- P. 713-724
- Repenser le rôle du juge ordinaire. Les voies d un pluralisme ordonné : de la circulation des droits à l intégration des ordres juridiques / Jean-Marc Sauvé
- P. 725-739
- (Re)penser les rapports entre le Conseil constitutionnel et le juge ordinaire. Voies et capacité de régulation interne au prisme des rapports entre ordres juridiques / Mathieu Disant
- P. 741-769
- Le rôle du juge de droit commun dans l application du droit externe : la composition des ordres juridiques / Olivier Dubos ; Carine Laurent-Boutot
- P. 771-780
- Le dialogue des juges : l ère dialogique en question(s). De quelques clarifications pour de meilleurs échanges sur le dialogue des juges / Laurence Burgorgue-Larsen
- P. 783-792
- Repenser le droit civil. Repenser le droit des contrats ? Le titre III du livre III du Code civil à l épreuve des ordres juridiques européens / François Chénedé
- P. 793-814
- Repenser le droit civil : Repenser le droit de la famille : le faut-il vraiment ? / Pierre Murat
- P. 815-825
- Repenser le droit administratif ?/Didier Truchet
- P. 827-849
- Repenser le droit constitutionnel ? / Bertrand Mathieu
- P. 851-873
- Repenser le droit du travail ? Décrire l européanisation des droits du travail. Jalons pour une méthode d évaluation juridique / Jérôme Porta
- P. 875-883
- Repenser le droit public financier ? Les transformations du droit public financier / Michel Bouvier
- P. 885-894
- Repenser le droit des affaires ? / Cyril Nourissat
- P. 895-903
- Faire émerger une nouvelle discipline : Peut-il exister un droit constitutionnel européen ? / Hélène Gaudin
- P. 905-914
- Repenser l enseignement du droit ? De l enseignement des rapports entre ordres juridiques à l apprentissage de la construction de raisonnements pour la résolution des conflits de normes / Eliette Rubi-Cavagna
- P. 917-925
- La construction d une politique jurisprudentielle du Conseil d Etat concernant les rapports entre ordres juridiques / Bernard Stirn
- P. 927-936
- Les rapports entre ordres juridiques : la construction de la politique jurisprudentielle de la Cour de cassation / Alain Lacabarats
- P. 937-951
- Retour sur les grands arrêts et décisions du Conseil d Etat, de la Cour de cassation et du Conseil constitutionnel en matière d articulation des ordres juridiques internes et externes / Marie Gautier
- P. 953-982
- L influence du droit d origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Régis Fraisse ; Valérie Goesel-Le Bihan
- P. 983-993
- Question prioritaire de constitutionnalité et exception d inconventionnalité : regard sélectif sous l angle de la CEDH / David Szymczak
- P. 995-1010
- La Cour de justice de l Union européenne et les rapports entre les ordres juridiques de l Union européenne et des Etats membres / Fabrice Picod
- P. 1011-1024
- La Cour européenne des droits de l homme et les rapports entre ordres juridiques / Frédéric Sudre
- P. 1025-1044
- L arbitre international et les rapports entre ordres juridiques /Malik Laazouzi
- P. 1047-1056
- La doctrine privatiste face à la pluralité des ordres juridiques / Jean-Pierre Marguénaud
- P. 1057-1066
- Les évolutions de la doctrine publiciste dans sa lecture des rapports entre les ordres juridiques / Joël Andriantsimbazovina
- P. 1067-1079
- Le regard de la doctrine universitaire sur la doctrine autorisée ou organique / Maryse Deguergue
- P. 1081-1088
- Analyse pragmatiste des rapports entre systèmes : droit de l Union européenne et Constitution française / Joël Moret-Bailly
- P. 1089-1102
- Etre un juriste de droit européen : un singularisme, un prisme, une lecture, un isolement évolution au fil des ans / Jacques Biancarelli ; Irène Madero, Antoine Pidancet, Alexis Baudelin
- P. 1107-1142
- Quelques considérations sur les rapports de système entre ordres juridiques en Europe / Jean-Paul Jacqué
- P. 1145-1156
- Réflexions sur les portées respectives de la Convention européenne de droit de l homme et de la Charte des droits fondamentaux de l Union européenne / Véronique Champeil-Desplats
- P. 1157-1168
- La protection des droits fondamentaux en Europe. L incontournable question de l application du droit européen par le juge constitutionnel français De l impraticable séparation à l inévitable coordination / Guy Canivet
- P. 1171-1180
- Droit constitutionnel et droit européen : de la confrontation à l appropriation mutuelle / Florence Chaltiel Terral
- P. 1183-1192
- Le droit international privé : archétype de coordination des systèmes juridiques / Catherine Kessedjian
- P. 1195-1208
- La famille au cœur des systèmes : renouvellement des sources et dynamique des normes / Hugues Fulchiron
- P. 1209-1225
- L intérêt supérieur de l enfant au cœur des systèmes / Adeline Gouttenoire
- P. 1227-1246
- L autonomie des ordres juridiques sportifs transnationaux : le sport au cœur des rapports de systèmes / Mathieu Maisonneuve
- P. 1249-1268
- Dialogue entre Vassilios Skouris et Jean-Marc Sauvé
- P. 1269-1283
- Dialogues entre juges européens / Jean-Claude Bonichot et Angelika Nussberger
- P. 1549-1578
- Repenser le système juridique / Frédéric Zenati-Castaing
- P. 1579-1591
- L émergence de la suprématie de la norme internationale sur la loi interne en Europe : une perspective comparative / Patrick Frydman ; Timothée Paris
- P. 1595-1629
- La place du droit international public dans l ordre juridique allemand / Philippe Cossalter ; Jan Henrik Klement
- P. 1631-1651
- Par-delà la hiérarchie des ordres juridiques le pluralisme ordonné vu d Allemagne / Anne Peters
- P. 1653-1675
- Les rapports de systèmes en Italie / Fanny Jacquelot ; Laura Montanari
- P. 1677-1693
- La Constitution espagnole face au droit international / Itziar Gomez Fernandez ; Hubert Alcaraz
- P. 1697-1710
- Le Royaume-Uni et les ordres juridiques européens / Aurélien Antoine ; Duncan Fairgrieve
- P. 1711-1722
- A perspective on cross-fertilization between european legal orders and UK public law / Patrick Birkinshaw
- P. 1723-1733
- Le traitement des rapports entre ordres juridiques en Belgique / Francis Delpérée
- P. 1735-1749
- Les rapports entre les ordres juridiques en Russie / Marie-Elisabeth Baudouin ; Maria Filatova
- P. 1751-1768
- Le traitement des rapports entre ordres juridiques en Grèce. Le juge national comme juge constitutionnel et juge du droit de l Union européenne / Eleftheria Neframi
- P. 1769-1778
- Les rapports de systèmes au sein d un Etat fédéral : l exemple des Etats-Unis / Wanda Mastor
- P. 1781-1789
- Repenser les rapports entre les ordres juridiques ? Oui mais pas trop /Alain Pellet
- P. 1791-1801
- Les codifications au XXIe siècle à l aune des rapports entre ordres juridiques / Rémy Cabrillac
- P. 1803-1807
- Europhile souvent, gallican parfois. Brèves observations sur l appréhension du droit de l Union européenne par le Conseil d Etat français / Fabrice Melleray.