Introduction générale. Tome 2, Droit de la preuve, abus de droit, fraude et apparence
Enregistré dans:
| Publié dans: | Traité de droit civil |
|---|---|
| Auteur principal: | |
| Autres auteurs: | |
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris La Défense :
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso,
DL 2020.
|
| Édition: | 5e édition. |
| Collection: | Traité de droit civil / sous la direction de Jacques Ghestin
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Dans cette introduction théorique et pratique au droit civil, les auteurs analysent la doctrine et le droit positif, avec notamment la jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel. Ils détaillent aussi les principales juridictions européennes et internationales. Les sources du droit, le droit objectif et les droits subjectifs sont analysés dans ce volume. ↑Electre 2021 |
| Lien: | Dans:
Traité de droit civil |
| Résumé: | Dans cette introduction théorique et pratique au droit civil, les auteurs analysent la doctrine et le droit positif, avec notamment la jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel. Ils détaillent aussi les principales juridictions européennes et internationales. Les sources du droit, le droit objectif et les droits subjectifs sont analysés dans ce volume. ↑Electre 2021 La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est le second tome de l'Introduction générale, refondue en deux tomes dans cette cinquième édition par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Hugo Barbier, professeur à l'Université d'Aix-Marseille. La précédente édition, parue en 1994, avait été rédigée par Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, avec le concours de Muriel Fabre-Magnan. L'ouvrage expose, d'un point de vue théorique et pratique, les notions introductives essentielles à l'étude du droit civil tel qu'il est aujourd'hui. Il présente une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel, ainsi que des principales juridictions européennes et internationales. Il s'adresse aux étudiants de licence et de master, aux universitaires et aux professionnels. Le premier tome, rédigé avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l'Université Côte d'Azur, comporte une première partie sur le droit objectif et les droits subjectifs et une seconde partie, relative aux sources du droit. Le second tome traite de la mise en oeuvre des droits. Le droit de la preuve, pierre angulaire de cette mise en oeuvre, fait l'objet d'une étude développée. Celle-ci porte sur les principes du droit de la preuve (fardeau de la preuve et administration judiciaire de la preuve), ainsi que sur les modes de preuve (écrit, témoignage et expertise, présomption, aveu et serment). Enfin, l'étude comprend un troisième volet, novateur, intitulé Droit de la preuve appliqué, consacré à la mise en oeuvre de ces principes dans le droit des contrats, du régime des obligations et de la responsabilité civile. La mise en oeuvre des droits devant, par ailleurs, s'opérer dans le respect des finalités du système juridique, l'ouvrage comporte également l'étude approfondie des trois principaux mécanismes de contrôle que sont l'abus de droit, la fraude et l'apparence." |
|---|---|
| Description: | LGDJ = Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence |
| Description matérielle: | 1 vol. (639 p.) ; 24 cm. |
| Bibliographie: | Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782275064604 (br.) : |