Droit des contrats spéciaux
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| Autres auteurs: | , |
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris La Défense :
LGDJ un savoir faire de Lextenso,
DL 2020.
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| Édition: | 11e édition, à jour au 10 août 2020, [à jour des textes européens Conformité, vente et service internet]. |
| Collection: | Droit civil
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Présentation des qualifications et du régime des contrats de différentes catégories : vente, mandat, louages, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de restitution, jeu et pari, rente viagère ou encore contrats relatifs au litige. A jour au 10 août 2020, notamment des textes européens relatifs à la conformité de la vente et des services sur Internet. ↑Electre 2021 |
Table des matières:
- Première partie, La Vente
- Livre 1, Eléments de la vente
- Titre I, Consentement
- Titre II, Chose
- Titre III, Prix
- Livre II, Effets de la vente
- Titre I, Transfert de la propriété et des risques
- Titre II, Obligations du vendeur
- Titre III, Obligations de l'acheteur
- Deuxième partie, Contrats de services
- Livre 1, Mandat
- Titre I, Caractères fondamentaux du mandat
- Titre II, Effets du mandat
- Livre II, Louages
- Titre I, Baux
- Titre II, Contrat d'entreprise
- Livre III, Contrats variés d'échanges
- Titre I, Echange
- Titre II, Location - vente, Location - accession, crédit - bail
- Titre III, Contrats de distribution
- Livre IV, Contrats de restitution
- Titre I, Dépôt
- Titre II, Prêts
- Livre V, Contrats aléatoires
- Titre I, Jeu et pari
- Titre II, Contrat de rente viagère
- Livre VI, Contrats relatifs au litige
- Titre I, Transaction
- Titre II, Conventions d'arbitrage