Droit des libertés fondamentales

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Auteur principal: Dupré de Boulois, Xavier, 19..-
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Paris : PUF, DL 2020.
Édition: 2e édition [mise à jour].
Collection: Thémis. Droit
Sujets:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Résumé: Une synthèse sur les divers régimes juridiques et les systèmes de garantie des libertés fondamentales au travers des différentes branches du droit qui les concernent. ↑Electre 2021
Table des matières:
  • Première partie : Théorie générale des libertés et droits fondamentaux
  • I - La définition des libertés et droits fondamentaux
  • 1 - Les notions de liberté et droit fondamentaux
  • 2 - Les titulaires des libertés et droits fondamentaux
  • 3 - Les débiteurs des libertés et droits fondamentaux
  • II - Lee sources des libertés et droits fondamentaux
  • 1 - Typologie des sources
  • 2 - Mise en oeuvre des sources
  • III - L'aménagement des libertés et droits fondamentaux
  • 1 - Les acteurs de l'aménagement
  • 2 - Les types d'aménagement
  • 3 - L'aménagement en période de crise
  • IV - Les garanties des libertés et droits fondamentaux
  • 1 - Les garanties citoyennes
  • 2 - Les mécanismes de garantie politiques
  • 3 - Les mécanismes de garantie administratifs
  • 4 - Les mécanismes de garantie juridictionnels
  • Seconde partie : Régime juridique des libertés et droits fondamentaux
  • 1 - La dignité
  • 2 - La liberté
  • 3 - Le droit à l'égalité et à la non-discrimination
  • 4 - Les droits de participation politique
  • 5 - Les droits-garanties
  • 6 - Les droits de solidarité