Volonté et droit de la responsabilté civile

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Auteur principal: Conte, Henri.
Autres auteurs: Julien, Jérôme, 1972-
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019.
Collection: Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles
Sujets:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Résumé: La 4e de couv. indique : "Ces travaux ont pour objet d'étudier la responsabilité civile sous l'angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? De prime abord, il est plus naturel de penser que la volonté a un rôle important à jouer au sein de la responsabilité contractuelle. Le contrat, instrument de prévision et fruit de la volonté des parties, permettrait d'interférer sur l'application du régime qui sanctionne une non ou mauvaise exécution. Il apparaît pourtant possible de remettre en cause ce présupposé en mettant en avant, sous l'effet de divers facteurs, les manifestations de l'affaiblissement de la volonté dans la responsabilité contractuelle. La volonté dans la responsabilité extracontractuelle n'aurait, elle, pas de place. Cette responsabilité étant d'ordre public, la volonté des parties ne pourrait y jouer aucun rôle. Il a semblé possible, là encore, de remettre en question ce présupposé. Non seulement la volonté joue, de lege lata, un rôle dans la responsabilité extracontractuelle mais elle pourrait voir celui-ci renforcé. L'encouragement de l'utilisation de la volonté dans le droit de la responsabilité se matérialiserait à travers un volontarisme qui dépasserait le contrat et qui permettrait de favoriser la liberté individuelle par l'action dans le droit."
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245 1 0 |a Volonté et droit de la responsabilté civile   |c Henri Conte ; préface [de] Jérôme Julien. 
260 |a Aix-en-Provence :  |b Presses Universitaires d'Aix-Marseille,  |c 2019. 
300 |a 1 vol. (570 p.) ;  |c 24 cm. 
490 0 |a Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles 
502 |z Texte remanié de  |b Thèse de doctorat  |c Droit  |e Toulouse 1  |d 2017 
504 |a Bibliogr. p. [521]-556. Notes bibliogr. Index 
520 |a La 4e de couv. indique : "Ces travaux ont pour objet d'étudier la responsabilité civile sous l'angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? De prime abord, il est plus naturel de penser que la volonté a un rôle important à jouer au sein de la responsabilité contractuelle. Le contrat, instrument de prévision et fruit de la volonté des parties, permettrait d'interférer sur l'application du régime qui sanctionne une non ou mauvaise exécution. Il apparaît pourtant possible de remettre en cause ce présupposé en mettant en avant, sous l'effet de divers facteurs, les manifestations de l'affaiblissement de la volonté dans la responsabilité contractuelle. La volonté dans la responsabilité extracontractuelle n'aurait, elle, pas de place. Cette responsabilité étant d'ordre public, la volonté des parties ne pourrait y jouer aucun rôle. Il a semblé possible, là encore, de remettre en question ce présupposé. Non seulement la volonté joue, de lege lata, un rôle dans la responsabilité extracontractuelle mais elle pourrait voir celui-ci renforcé. L'encouragement de l'utilisation de la volonté dans le droit de la responsabilité se matérialiserait à travers un volontarisme qui dépasserait le contrat et qui permettrait de favoriser la liberté individuelle par l'action dans le droit." 
650 |a Expression de la volonté (droit) 
650 |a Responsabilité civile  |z France 
650 |a Liberté contractuelle 
700 1 |a Julien, Jérôme,  |d 1972-  |4 aui 
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