Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence.

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence.

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Sonraí Bibleagrafaíochta
Formáid:	Revue
Teanga:	Français
Foilsithe:	Paris : Société de législation comparée, 2018-.
Ábhair:	Droit > Périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Conservation:	-- no. 1 (2018)-....

Míreanna Comhchosúla

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation
Foilsithe: (1945)

Recueil Dalloz et recueil Sirey : doctrine-jurisprudence-législation
Foilsithe: (1955)

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation
Foilsithe: (1956)

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation
Foilsithe: (1997)

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Foilsithe: (1965)

Dalloz Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Foilsithe: (1903)

Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique, par Ch. Fliniaux,...
le: Fliniaux, Charles.
Foilsithe: (1867)

Dalloz. Manuel électoral : législation, jurisprudence. Députés, sénateurs, conseillers généraux et conseillers municipaux, maires et adjoints.
le: Dalloz.
Foilsithe: (1910)

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée
le: Gobron, Louis.
Foilsithe: (1900)

Études de jurisprudence matrimoniale.
le: Queinnec, Hervé, 1964-
Foilsithe: (2022)

Encyclopédie méthodique. Jurisprudence... [par Lerasle.].
le: Lerasle.
Foilsithe: (1782)

Abrogation des législations spéciales et crise du sujet de droit
le: Chaumon, Franck.
Foilsithe: (1984)

Les grands arrêts de la jurisprudence civile.
Foilsithe: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
le: Long, Marceau, 1926-2016.
Foilsithe: (2019)

Dictionnaire universel du droit commercial maritime, ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques, par Aldrick de Caumont,... 2e édition.
le: Caumont, Aldrick.
Foilsithe: (1857)

Législation du travail
le: Lescot, Bernard.
Foilsithe: (1980)

De l'intérêt de la jurisprudence exhaustive ou inédite
le: Barthe, Emmanuel.
Foilsithe: (2004)

Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae : par MM. Aubry et Rau,... 5e édition revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, par MM. G. Rau,... Ch. Falcimaigne,... avec la collaboration de M. Gault,... [T. 6 à T. 12] revu et mis au courant de la législation et de la jurisprudence par M. Étienne Bartin,...
le: Falcimaigne, Charles.
Foilsithe: (1897)

Covid-19 : code de la santé publique (extraits) : textes, commentaires, jurisprudences et bibliographies
Foilsithe: (2020)

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, ouvrage de plusieurs jurisconsultes, publié... par M. G****,...
le: Guyot, Pierre-Jean-Jacques-Guillaume.
Foilsithe: (1775)

Droit administratif : mémento de la jurisprudence
le: Ricci, Jean-Claude, 1947-...., juriste.
Foilsithe: (2015)

Bibliothèque du Comité de législation étrangère : Catalogue. Janvier 1889
Foilsithe: (1889)

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabetique avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des Papes. Edits et Declarations de nos Rois. Nouvelle Edition revue.
le: Du Rousseaud de La Combe, Guy.
Foilsithe: (1771)

Code du droit canonique. Modifications introduites dans la précédente législation de l'Eglise
le: Bareille, Georges.
Foilsithe: (1929)

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale... mis en ordre et publié par M. Guyot,...
le: Guyot, Pierre-Jean-Jacques-Guillaume.
Foilsithe: (1786)

Spam : état de la jurisprudence
le: Féral-Schuhl, Christiane.
Foilsithe: (2005)

Dalloz : recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Foilsithe: (1924)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
le: Long, Marceau, 1926-2016.
Foilsithe: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
le: Long, Marceau, 1926-2016.
Foilsithe: (2017)

Les grands arrêts de la jurisprudence civile.
Foilsithe: (2015)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles
Foilsithe: (1904)

La valeur en droit : étude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme
le: Jacob, Jean-Baptiste, 1991-...., juriste.
Foilsithe: (2021)

Dictionnaire des temps légaux de droit et de procédure, ou Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence relatives spécialement aux prescriptions, péremptions, déchéances, délais, dates, durées, âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique, et à la procédure... par J.-B. Souquet,...
le: Souquet, Jean-Baptiste.
Foilsithe: (1844)

Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique.
Foilsithe: (1980)

Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne
Foilsithe: (2016)

Droit administratif : les grandes décisions de la jurisprudence
le: Lachaume, Jean-François, 1937-
Foilsithe: (2017)

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
le: Marcadé, Victor, 1810-1854.
Foilsithe: (1873)

Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative.
le: Gaudemar, Hervé de, 1976- ., juriste.
Foilsithe: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
le: Long, Marceau, 1926-2016.
Foilsithe: (2023)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
le: Long, Marceau, 1926-2016.
Foilsithe: (2021)

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