Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence.

Tribonien : revue critique de législation et de jurisprudence.

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Fformat:	Revue
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Société de législation comparée, 2018-.
Pynciau:	Droit > Périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Conservation:	-- no. 1 (2018)-....

Eitemau Tebyg

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1945)

Recueil Dalloz et recueil Sirey : doctrine-jurisprudence-législation
Cyhoeddwyd: (1955)

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1956)

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1997)

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1965)

Dalloz Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Cyhoeddwyd: (1903)

Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique, par Ch. Fliniaux,...
gan: Fliniaux, Charles.
Cyhoeddwyd: (1867)

Dalloz. Manuel électoral : législation, jurisprudence. Députés, sénateurs, conseillers généraux et conseillers municipaux, maires et adjoints.
gan: Dalloz.
Cyhoeddwyd: (1910)

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée
gan: Gobron, Louis.
Cyhoeddwyd: (1900)

Études de jurisprudence matrimoniale.
gan: Queinnec, Hervé, 1964-
Cyhoeddwyd: (2022)

Encyclopédie méthodique. Jurisprudence... [par Lerasle.].
gan: Lerasle.
Cyhoeddwyd: (1782)

Abrogation des législations spéciales et crise du sujet de droit
gan: Chaumon, Franck.
Cyhoeddwyd: (1984)

Les grands arrêts de la jurisprudence civile.
Cyhoeddwyd: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
gan: Long, Marceau, 1926-2016.
Cyhoeddwyd: (2019)

Dictionnaire universel du droit commercial maritime, ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques, par Aldrick de Caumont,... 2e édition.
gan: Caumont, Aldrick.
Cyhoeddwyd: (1857)

Législation du travail
gan: Lescot, Bernard.
Cyhoeddwyd: (1980)

De l'intérêt de la jurisprudence exhaustive ou inédite
gan: Barthe, Emmanuel.
Cyhoeddwyd: (2004)

Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae : par MM. Aubry et Rau,... 5e édition revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, par MM. G. Rau,... Ch. Falcimaigne,... avec la collaboration de M. Gault,... [T. 6 à T. 12] revu et mis au courant de la législation et de la jurisprudence par M. Étienne Bartin,...
gan: Falcimaigne, Charles.
Cyhoeddwyd: (1897)

Covid-19 : code de la santé publique (extraits) : textes, commentaires, jurisprudences et bibliographies
Cyhoeddwyd: (2020)

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, ouvrage de plusieurs jurisconsultes, publié... par M. G****,...
gan: Guyot, Pierre-Jean-Jacques-Guillaume.
Cyhoeddwyd: (1775)

Droit administratif : mémento de la jurisprudence
gan: Ricci, Jean-Claude, 1947-...., juriste.
Cyhoeddwyd: (2015)

Bibliothèque du Comité de législation étrangère : Catalogue. Janvier 1889
Cyhoeddwyd: (1889)

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabetique avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des Papes. Edits et Declarations de nos Rois. Nouvelle Edition revue.
gan: Du Rousseaud de La Combe, Guy.
Cyhoeddwyd: (1771)

Code du droit canonique. Modifications introduites dans la précédente législation de l'Eglise
gan: Bareille, Georges.
Cyhoeddwyd: (1929)

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale... mis en ordre et publié par M. Guyot,...
gan: Guyot, Pierre-Jean-Jacques-Guillaume.
Cyhoeddwyd: (1786)

Spam : état de la jurisprudence
gan: Féral-Schuhl, Christiane.
Cyhoeddwyd: (2005)

Dalloz : recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Cyhoeddwyd: (1924)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
gan: Long, Marceau, 1926-2016.
Cyhoeddwyd: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
gan: Long, Marceau, 1926-2016.
Cyhoeddwyd: (2017)

Les grands arrêts de la jurisprudence civile.
Cyhoeddwyd: (2015)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles
Cyhoeddwyd: (1904)

La valeur en droit : étude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme
gan: Jacob, Jean-Baptiste, 1991-...., juriste.
Cyhoeddwyd: (2021)

Dictionnaire des temps légaux de droit et de procédure, ou Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence relatives spécialement aux prescriptions, péremptions, déchéances, délais, dates, durées, âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique, et à la procédure... par J.-B. Souquet,...
gan: Souquet, Jean-Baptiste.
Cyhoeddwyd: (1844)

Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique.
Cyhoeddwyd: (1980)

Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne
Cyhoeddwyd: (2016)

Droit administratif : les grandes décisions de la jurisprudence
gan: Lachaume, Jean-François, 1937-
Cyhoeddwyd: (2017)

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
gan: Marcadé, Victor, 1810-1854.
Cyhoeddwyd: (1873)

Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative.
gan: Gaudemar, Hervé de, 1976- ., juriste.
Cyhoeddwyd: (2015)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
gan: Long, Marceau, 1926-2016.
Cyhoeddwyd: (2023)

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
gan: Long, Marceau, 1926-2016.
Cyhoeddwyd: (2021)

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