Histoire constitutionnelle des parlements de l'ancienne France : histoire, institutions, arrêts

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Auteur principal: Pichot-Bravard, Philippe, 1974-...., juriste.
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Paris : Ellipses-Édition Marketing SA, DL 2012.
Collection: Les dates-clés
Sujets:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Résumé: Sous la forme d'un récit historique, l'auteur retrace le fonctionnement et les activités des parlements de l'ancienne France. ↑Electre 2018
Table des matières:
  • DECEMBRE 1344 : LA NAISSANCE DU DROIT DE REMONTRANCES
  • 8 JUILLET 1489 : LE PARLEMENT, SENAT DU ROYAUME
  • 24 JUILLET 1527 : L'AFFIRMATION DU ROLE CONSTITUTIONNEL DU LIT DE JUSTICE
  • 4 MARS 1575 : LOIS DU ROI ET LOIS DU ROYAUME, UNE PREMIERE HIERARCHIE DES NORMES
  • 28 JUIN 1593 : L'ARRET LEMAISTRE : LA DEFENSE DES LOIS FONDAMENTALES
  • 28 MARS 1615 : LE PARLEMENT ET LES AFFAIRES DE L'ETAT
  • 1648 : LA FRONDE
  • 15 SEPTEMBRE 1715 : LE DROIT DE REMONTRANCES RETROUVE
  • PRINTEMPS 1751 : LA FRONDE PARLEMENTAIRE
  • 19 JANVIER 1771 : FACE A LA SUBVERSION, LOUIS XV ET LA REFORME DU CHANCELIER MAUPEOU
  • 3 MAI 1788 : LA CONSTITUTION DU ROYAUME
  • CONCLUSION
  • BIBLIOGRAPHIE SUCCINCTE