Union européenne : recueil de textes

Union européenne : recueil de textes

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Autres auteurs:	Kaddous, Christine, 1964-, Picod, Fabrice, 1964-, Bouillot, Christophe, 1977-
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Berne : [Paris] : Stämpfli ; LexisNexis, 2012, cop. 2012.
Édition:	10e édition, [à jour du Traité de Lisbonne] /
Sujets:	Droit européen Droit européen > Traités Législation
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Résumé:	Guide regroupant un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l'Union européenne. ↑Electre 2018

Documents similaires

Les grands textes du droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence
Publié: (2010)

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG
Publié: (2021)

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG
Publié: (2017)

Vers un label Bio au rabais ?
par: Véricourt, Muriel de.
Publié: (2008)

Droit des institutions de l'Union européenne
par: Pertek, Jacques.
Publié: (2016)

Réglementation de la télésanté dans l'Union européenne
par: Ferraud-Ciandet, Nathalie.
Publié: (2010)

Droit institutionnel de l'Union européenne
par: Van Raepenbusch, Sean.
Publié: (2016)

Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne
Publié: (2015)

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés
Publié: (2016)

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux
par: Coutron, Laurent, 1977-
Publié: (2017)

Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux
par: Boutayeb, Chahira, 1967-...., juriste.
Publié: (2018)

Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne
Publié: (2016)

Revue de l'Union européenne.

Textes institutifs des Communautés européennes
Publié: (1993)

L'essentiel des institutions de l'Union européenne
par: Zarka, Jean-Claude, 1967-
Publié: (2019)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne,
par: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste.
Publié: (2023)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne.
Publié: (2014)

Vers une nouvelle architecture de l'Union européenne : le projet de Traité-Constitution
Publié: (2004)

Le droit des Communautés européennes
par: Rideau, Joël.
Publié: (1995)

Textes institutifs des Communautés européennes
Publié: (1990)

La Constitution européenne : dix clés pour comprendre
par: Lechevalier, Arnaud, 1965-
Publié: (2005)

Introduction au droit de l'Union européenne
par: Dutheil de la Rochère, Jacqueline, 1940-
Publié: (2007)

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG
Publié: (2022)

Droit institutionnel de l'Union européenne
par: Blumann, Claude, 1943-
Publié: (2016)

Droit institutionnel de l'Union européenne
par: Blumann, Claude, 1943-
Publié: (2019)

Droit matériel de l'Union européenne : libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public
par: Boutayeb, Chahira, 1967-...., juriste.
Publié: (2023)

Communautés européennes
par: Cartou, Louis.
Publié: (1989)

Droit de l'Union européenne
par: Martucci, Francesco, 1976-
Publié: (2019)

Droit de l'Union européenne
par: Henry, Solveig, 19..-...., juriste.
Publié: (2020)

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit
Publié: (2024)

Droit du contentieux de l'Union européenne
par: Sirinelli, Jean, 19..-...., juriste.
Publié: (2022)

Droit institutionnel de l'Union européenne
par: Jacqué, Jean-Paul, 1942-
Publié: (2010)

Traité sur l'Union européenne [2023-2024] ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit
Publié: (2023)

Droit général de l'Union européenne
par: Isaac, Guy, 1940-2000.
Publié: (2012)

Droit général de l'Union européenne
par: Roux, Jérôme, 19..-
Publié: (2016)

Droit général de l'Union européenne
par: Blanquet, Marc, 1958-...., juriste.
Publié: (2018)

Droit institutionnel de l'Union européenne
par: Blumann, Claude, 1943-
Publié: (2023)

Droit général de l'Union européenne
par: Isaac, Guy, 1940-2000.
Publié: (2005)

Droit de l'Union européenne : sources, caractères, contentieux
par: Leclerc, Stéphane, 1965-...., enseignant-chercheur en droit.
Publié: (2017)

Droit matériel de l'Union européenne
par: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste.
Publié: (2015)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1