Les Constitutions de la France. Tome 1, 1791-1814 : le temps des expériences
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| Auteur principal: | |
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| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Issy-les-Moulineaux :
LGDJ-Lextenso éditions,
DL 2016, cop. 2016 :
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| Collection: | Systèmes. Cours
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Dans le cadre de ce premier tome, l'auteur aborde les questions liées à la place de l'exécutif et ses relations avec le Parlement. Il passe en revue les régimes politiques de 1791 à 1814, qui ont contribué à expérimenter le régime présidentiel. ↑Electre 2017 |
Table des matières:
- Introduction. La formation d'un patrimoine constitutionnel
- Chapitre 1. La monarchie constitutionnelle (1791)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif institutionnel
- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution mal appliquée
- Chapitre 2. La République montagnarde (1793)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif institutionnel
- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution inappliquée
- Chapitre 3. La République directoriale (1795)
- 1. Le débat et les principes constitutionnels
- 2. Le dispositif institutionnel
- 3. L'échec de la Constitution
- Chapitre 4. La République consulaire et l'Empire (1799-1814)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif constitutionnel
- 4. L'échec des Constitutions
- Conclusion