Droit pénal général
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Autres auteurs: | |
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Economica,
impr. 2009, cop. 2009.
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Édition: | 16e édition, à jour au 1er septembre 2009. |
Collection: | Corpus. Droit privé
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Sujets: | |
Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Résumé: | Cette édition expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et les peines. Mise à jour du 1er sept. 2009 complétée par des références aux textes, à la jurisprudence, aux articles de doctrine les plus récents et par l'analyse des nouvelles lois. ↑Electre 2016 |
Résumé: | Cette édition expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et les peines. Mise à jour du 1er sept. 2009 complétée par des références aux textes, à la jurisprudence, aux articles de doctrine les plus récents et par l'analyse des nouvelles lois. ↑Electre 2016 |
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Description: | La couv. porte en plus : "Comprend notamment les commentaires des décrets n˚2007-1129 et 2008-1130 du 4 novembre 2008 relatifs à la surveillance de sûreté et la rétention de sûreté" |
Description matérielle: | 1 vol. (XIX-1248 p.) ; 25 cm. |
Bibliographie: | Bibliogr. p. [XI]-XV. Notes bibliogr. Index |
ISBN: | 9782717857641 (rel.) : |