Code de commerce

Code de commerce

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Sonraí Bibleagrafaíochta
Údair Eile:	Rontchevsky, Nicolas, 1963-, Chevrier, Éric, 19..-, Pisoni, Pascal.
Formáid:	Livre
Teanga:	Français
Foilsithe:	Paris : Dalloz, DL 2015, cop. 2015.
Eagrán:	111e édition, édition 2016.
Sraith:	Codes Dalloz
Ábhair:	Droit commercial > France Commerce > Réglementation > France Codes (droit)
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Achoimre:	L'intégralité du code du commerce avec de larges extraits annotés du code monétaire et financier et un appendice comprenant des rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. A jour de tous les textes concernant le droit de commerce avec, en addendum, la loi Macron. Comprend un accès à la mise à jour hebdomadaire, une version du code en ligne et une version Ipad. ↑Electre 2015

Míreanna Comhchosúla

Code de commerce
Foilsithe: (2016)

Code de commerce
Foilsithe: (2017)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2019)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2018)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2021)

Commentaires sur le Code de commerce, contenant un aperçu historique du commerce... 2e édition... Par Me J.-B. Delaporte,...
le: La Porte, J. B. de.
Foilsithe: (1808)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2020)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2022)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2023)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2024)

Code de commerce 2022
Foilsithe: (2021)

Code de commerce 2023
Foilsithe: (2022)

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices.
le: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Foilsithe: (1755)

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices. Par M.***...
le: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Foilsithe: (1756)

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.
Foilsithe: (1827)

Code de commerce portugais de 1888
Foilsithe: (1889)

Droit de la distribution
le: Buy, Frédéric, 1974-
Foilsithe: (2017)

Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.
Foilsithe: (1833)

Droit maritime. Commentaire des titres I et II, livre II, du Code de commerce, par Edmond Dufour,...
le: Dufour, Edmond, avocat.
Foilsithe: (1859)

Code de commerce. Edition originale et seule officielle.
Foilsithe: (1807)

Les codes fran¹cais : contenant le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'instruction criminelle, le Code pénal, le Code forestier.
Foilsithe: (1903)

Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de commerce.
Foilsithe: (1807)

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.
Foilsithe: (1807)

Code de commerce, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonnée des matières. Par un jurisconsulte... Tome premier[-second].

Ordonnance.. servant de règlement pour le commerce..., tant en gros qu'en détail.
Foilsithe: (1673)

Code du commerce, servant de supplément au procès-verbal des séances du Corps législatif. Septembre 1807. Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement.
Foilsithe: (1807)

Code pénal
Foilsithe: (2015)

Code civil
Foilsithe: (2015)

Code civil
Foilsithe: (2016)

Code pénal
Foilsithe: (2016)

Code Napoléon...
Foilsithe: (1808)

Code civil
le: Dalloz.
Foilsithe: (1873)

Code pénal
Foilsithe: (2017)

Code électoral.
Foilsithe: (1956)

Code civil : [des Petits Codes et lois séparés]
le: Sirey.
Foilsithe: (1928)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2018)

Code civil : annoté
Foilsithe: (2019)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2019)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2020)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2023)

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