Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

Na minha lista:

Detalhes bibliográficos
Formato:	Livre
Idioma:	Français
Publicado em:	Angers : Impr. Barrière, 1769.

Registros relacionados

Au Roy, les officiers de votre présidial d' Angers,...
por: Prevost, avocat.
Publicado em: (1752)

Au Roi, les officiers de votre sénéchaussée et présidial d'Angers osent encore porter aux pieds du Trône leurs craintes et leurs désirs... .
Publicado em: (1763)

Au Roi, les officiers d[u] présidial d' Angers.
Publicado em: (1764)

Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers : 1551-1790
por: Soleil, Sylvain, 1969-
Publicado em: (1997)

Le présidial d'Angers et la sénéchaussée d' Anjou au XVIe siècle
por: Vallet, Auguste-Louis-Marie, Dr.
Publicado em: (1902)

Annuaire général de la magistrature française, du notariat et des officiers ministériels... : 1834.
Publicado em: (1834)

Grimaudet, avocat du Roi au Présidial d'Angers
por: Fonteneau, Léon.
Publicado em: (1895)

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d'Angers, contre ceux de la sénéchaussée et siège présidial de la même ville,...
Publicado em: (1757)

Edit du Roi, portant règlement pour la sénéchaussée et siège présidial d'Angers. Donné à Versailles au mois d'Avril 1771.
Publicado em: (1771)

Arrest de réglement, entre les offficiers de la Sénéchaussée d'Anjou et le siège présidial d'Angers d'une part, et les officiers de la Prévosté de la même ville d'autre. Extrait des registres de Parlement.
Publicado em: (1611)

Edit du Roy portant création de vingt offices de Procureurs au Présidial et à la Sénéchaussée d'Angers
por: Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publicado em: (1772)

Arrest de la Cour de Parlement, du dix-huitième juin 1660, rendu au profit du juge prévost et officiers de la prévosté d'Angers contre les officiers de la sénéchaussée et siège présidial de ladite ville.
Publicado em: (1660)

De La Magistrature en France
por: Turquet, Jules.
Publicado em: (1857)

La République et la magistrature
por: Teste, Louis.
Publicado em: (1880)

Le Conseil supérieur de la magistrature
por: Ricard, Thierry.
Publicado em: (1990)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue a la sénéchaussée et présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi.
Publicado em: (1762)

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours
por: Rousselet, Marcel, 1893-1982.
Publicado em: (1957)

La Magistrature dans les temps troublés
por: Angenoux.
Publicado em: (1874)

Le Présidial d'Angers : les dernières "rentrées publiques" avant la Révolution. [Signé : F. Uzureau.]
por: Uzureau, François, 1866-1948.
Publicado em: (1908)

Mémoire pour le Présidial d'Angers.
por: La Balme, de, avocat.
Publicado em: (1763)

Ordonnance et jugement rendus à la sénéchaussée et présidial d'Angers,... concernant la dissolution de la société des ci-devant soi-disant Jésuites.
Publicado em: (1764)

Arret du conseil d'Etat du roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d' Angers, contre ceux de la sénéchaussée...
Publicado em: (1757)

La Sénéchaussée d'Anjou.
por: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publicado em: (1892)

La Magistrature Française au XVIIIe siècle : Etude sur Malesherbes
por: Lanfranc de Panthou.
Publicado em: (1877)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue à la Sénéchaussée et Présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi, le 23 avril 1762.
Publicado em: (1762)

Louis XVIII et l'inamovibilité de la Magistrature
por: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publicado em: (1884)

Droit vers la magistrature : 250 questions-réponses pour préparer l'entrée à l'ENM et devenir magistrat
por: Doliveux, Maxime, 19..-...., magistrat.
Publicado em: (2022)

Edit du Roi, portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la Sénéchaussée d'Angers.
Publicado em: (1786)

The second part of King Henry VI
por: Shakespeare, William, 1564-1616.
Publicado em: (1962)

Studies on the second part of the book of Isaiah.
Publicado em: (1967)

The second part of [King] Henry IV
por: Shakespeare, William, 1564-1616.
Publicado em: (1965)

Réplique pour Jean- François Allard contre les sieurs lieutenant général civil et autres officiers en la sénéchaussée d'Angers.
Publicado em: (1777)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les deux offices d'avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de La Flèche demeureront désunis à perpétuité. Données à Versailles le 20 juillet 1776.
Publicado em: (1776)

Cahier des remontrances de l'ordre du Clergé de la sénéchaussée de Saumur au Roi, arrêtées le 27 mars 1789.
Publicado em: (1789)

Décadence
Publicado em: (1983)

La Décadence : 1932-1939
por: Duroselle, Jean-Baptiste, 1917-1994.
Publicado em: (1979)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Publicado em: (1702)

Thomas Blenerhassets "second part of the Mirror for magistrates" : eine Quellenstudie
por: Lämmerhirt, Rudolf.
Publicado em: (1909)

La Magistrature et les décrets du 29 mars 1880 : première série
por: Barcilon, Gustave.
Publicado em: (1880)

Sommaire des moyens d'opposition de Messieurs les officiers du présidial d' Angers contre le projet de réunion des charges de lieutenant général de police au corps des officiers municipaux de la même ville.
Publicado em: (1720)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1