Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

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Manylion Llyfryddiaeth
Fformat:	Livre
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Angers : Impr. Barrière, 1769.

Eitemau Tebyg

Au Roy, les officiers de votre présidial d' Angers,...
gan: Prevost, avocat.
Cyhoeddwyd: (1752)

Au Roi, les officiers de votre sénéchaussée et présidial d'Angers osent encore porter aux pieds du Trône leurs craintes et leurs désirs... .
Cyhoeddwyd: (1763)

Au Roi, les officiers d[u] présidial d' Angers.
Cyhoeddwyd: (1764)

Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers : 1551-1790
gan: Soleil, Sylvain, 1969-
Cyhoeddwyd: (1997)

Le présidial d'Angers et la sénéchaussée d' Anjou au XVIe siècle
gan: Vallet, Auguste-Louis-Marie, Dr.
Cyhoeddwyd: (1902)

Annuaire général de la magistrature française, du notariat et des officiers ministériels... : 1834.
Cyhoeddwyd: (1834)

Grimaudet, avocat du Roi au Présidial d'Angers
gan: Fonteneau, Léon.
Cyhoeddwyd: (1895)

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d'Angers, contre ceux de la sénéchaussée et siège présidial de la même ville,...
Cyhoeddwyd: (1757)

Edit du Roi, portant règlement pour la sénéchaussée et siège présidial d'Angers. Donné à Versailles au mois d'Avril 1771.
Cyhoeddwyd: (1771)

Arrest de réglement, entre les offficiers de la Sénéchaussée d'Anjou et le siège présidial d'Angers d'une part, et les officiers de la Prévosté de la même ville d'autre. Extrait des registres de Parlement.
Cyhoeddwyd: (1611)

Edit du Roy portant création de vingt offices de Procureurs au Présidial et à la Sénéchaussée d'Angers
gan: Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Cyhoeddwyd: (1772)

Arrest de la Cour de Parlement, du dix-huitième juin 1660, rendu au profit du juge prévost et officiers de la prévosté d'Angers contre les officiers de la sénéchaussée et siège présidial de ladite ville.
Cyhoeddwyd: (1660)

De La Magistrature en France
gan: Turquet, Jules.
Cyhoeddwyd: (1857)

La République et la magistrature
gan: Teste, Louis.
Cyhoeddwyd: (1880)

Le Conseil supérieur de la magistrature
gan: Ricard, Thierry.
Cyhoeddwyd: (1990)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue a la sénéchaussée et présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi.
Cyhoeddwyd: (1762)

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours
gan: Rousselet, Marcel, 1893-1982.
Cyhoeddwyd: (1957)

La Magistrature dans les temps troublés
gan: Angenoux.
Cyhoeddwyd: (1874)

Le Présidial d'Angers : les dernières "rentrées publiques" avant la Révolution. [Signé : F. Uzureau.]
gan: Uzureau, François, 1866-1948.
Cyhoeddwyd: (1908)

Mémoire pour le Présidial d'Angers.
gan: La Balme, de, avocat.
Cyhoeddwyd: (1763)

Ordonnance et jugement rendus à la sénéchaussée et présidial d'Angers,... concernant la dissolution de la société des ci-devant soi-disant Jésuites.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arret du conseil d'Etat du roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d' Angers, contre ceux de la sénéchaussée...
Cyhoeddwyd: (1757)

La Sénéchaussée d'Anjou.
gan: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Cyhoeddwyd: (1892)

La Magistrature Française au XVIIIe siècle : Etude sur Malesherbes
gan: Lanfranc de Panthou.
Cyhoeddwyd: (1877)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue à la Sénéchaussée et Présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi, le 23 avril 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Louis XVIII et l'inamovibilité de la Magistrature
gan: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Cyhoeddwyd: (1884)

Droit vers la magistrature : 250 questions-réponses pour préparer l'entrée à l'ENM et devenir magistrat
gan: Doliveux, Maxime, 19..-...., magistrat.
Cyhoeddwyd: (2022)

Edit du Roi, portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la Sénéchaussée d'Angers.
Cyhoeddwyd: (1786)

The second part of King Henry VI
gan: Shakespeare, William, 1564-1616.
Cyhoeddwyd: (1962)

Studies on the second part of the book of Isaiah.
Cyhoeddwyd: (1967)

The second part of [King] Henry IV
gan: Shakespeare, William, 1564-1616.
Cyhoeddwyd: (1965)

Réplique pour Jean- François Allard contre les sieurs lieutenant général civil et autres officiers en la sénéchaussée d'Angers.
Cyhoeddwyd: (1777)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les deux offices d'avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de La Flèche demeureront désunis à perpétuité. Données à Versailles le 20 juillet 1776.
Cyhoeddwyd: (1776)

Cahier des remontrances de l'ordre du Clergé de la sénéchaussée de Saumur au Roi, arrêtées le 27 mars 1789.
Cyhoeddwyd: (1789)

Décadence
Cyhoeddwyd: (1983)

La Décadence : 1932-1939
gan: Duroselle, Jean-Baptiste, 1917-1994.
Cyhoeddwyd: (1979)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Cyhoeddwyd: (1702)

Thomas Blenerhassets "second part of the Mirror for magistrates" : eine Quellenstudie
gan: Lämmerhirt, Rudolf.
Cyhoeddwyd: (1909)

La Magistrature et les décrets du 29 mars 1880 : première série
gan: Barcilon, Gustave.
Cyhoeddwyd: (1880)

Sommaire des moyens d'opposition de Messieurs les officiers du présidial d' Angers contre le projet de réunion des charges de lieutenant général de police au corps des officiers municipaux de la même ville.
Cyhoeddwyd: (1720)

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