Sur la citoyenneté et le droit d'aubaine à l'époque moderne

Sur la citoyenneté et le droit d'aubaine à l'époque moderne

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Publié dans:	Annales - Histoire, Sciences Sociales No 2
Auteur principal:	Sahlins, Peter.
Support:	Article de revue
Publié:	2008.
Sujets:	Droit d'aubaine. Étrangers (droit) > France. Successions et héritages > France. Citoyenneté > France. Articles de périodiques France > Ancien régime.
Résumé:	Existait-il un "modèle français" de citoyenneté dans l'Ancien Régime fondé sur le droit d'aubaine, le droit du roi en tant que seigneur féodal de confisquer les biens des étrangers morts dans le royaume sans héritiers français de naissance ?
Lien:	Dans: Annales - Histoire, Sciences Sociales

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